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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Résidus industriels, déversement ; textiles, rouissage, réglementation permanente : arrêté (affiche).

    Date

    1926

    Cote

    3 S 11148

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 4 - Pollution
    • Résidus industriels, déversement ; textiles, rouissage,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Chanvre, rouissage, insalubrité : correspondance, rapports.

    Date

    1875-1881

    Cote

    7 S 10717

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • POLICE DES COURS D'EAU - REGLEMENTATION
    • Chanvre, rouissage, insalubrité : correspondance, rapports.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Beaumont-la-Ferrière, rouissage du chanvre, atteinte à la santé publique : correspondance.

    Date

    1884

    Cote

    7 S 11160

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • Beaumont-la-Ferrière, rouissage du chanvre, atteinte...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  4. Résultat n°4

    "Pêche fluviale, déversement des résidus industriels dans les cours d'eau et rouissage des textiles, réglementation pour 1924 " : arrêté (affiche).

    Date

    1923

    Cote

    3 S 11549

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 4 - Pollution
    • "Pêche fluviale, déversement des résidus industriels...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Crue, rouissage des chanvres, mesures.

    Date

    1873

    Cote

    3 S 6678

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 6 - Inondations : généralités
    • 4 - Objets divers
    • Crue, rouissage des chanvres, mesures.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    "Pêche fluviale, déversement des résidus industriels dans les cours d'eau et rouissage des textiles, réglementation pour 1925 " : arrêté (affiche).

    Date

    1924

    Cote

    3 S 11550

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 4 - Pollution
    • "Pêche fluviale, déversement des résidus industriels...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Résidus industriels, déversement ; textiles, rouissage, réglementation : arrêté (affiche).

    Date

    1926

    Cote

    3 S 8467

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 4 - Pollution
    • Résidus industriels, déversement ; textiles, rouissage,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Rouissage des textiles, déversement des résidus industriels, réglementation permanente : arrêté (affiche).

    Date

    1926

    Cote

    7 S 11501

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 3 - Réglementation
    • Rouissage des textiles, déversement des résidus industriels,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  9. Résultat n°9

    Chanvre, rouissage, réclamations : pétitions diverses, plans ; dépenses.

    Date

    1862-1864

    Cote

    3 S 4889

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 22 - Affaires générales
    • 3 - Dommages
    • Chanvre, rouissage, réclamations : pétitions diverses,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    COURCELLES, rouissage du chanvre, établissement d'un routoir, projet et réclamations : correspondance.

    Date

    1829-1830

    Cote

    7 S 10096

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • SAINTE-EUGENIE (Ruisseau de)
    • COURCELLES, rouissage du chanvre, établissement d'un...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).