CHAMPVERT, prise d'eau de Rouétard, établissement de conservation, demandes d'autorisations : pétitions, rapports, arrêtés de réglementation.
Date
1920-1923
Cote
7 S 9259
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
- 1 - Classement par cours d'eau
- ARON (L')
- CHAMPVERT, prise d'eau de Rouétard, établissement de...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).