COSNE-SUR-LOIRE, roue flottante, établissement, demande d'autorisation : rapport, procès-verbal de récolement, pétition, arrêté, plans des lieux.
Date
1900
Cote
7 S 10158
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
- 1 - Classement par cours d'eau
- NOHAIN (Le)
- COSNE-SUR-LOIRE, roue flottante, établissement, demande...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).