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  1. Résultat n°1

    Police de sûreté : District de Château-Chinon, troubles : (1789-an VII) - Aunay, Grande Peur, fuite du Roi, divers. District de Clamecy, troubles : (1791-An VIII) - Flotteurs, soulèvement : (1792) ; - Le Réveil du Peuple : (An IV).

    Date

    1789-an VIII

    Cote

    1 L 192

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Police de sûreté : District de Château-Chinon, troubles...
  2. Résultat n°2

    - Roi : lettres patentes (1790) ; - Assemblée Nationale : décrets rendus (1790) ; - Robespierre, papiers, examen : rapport (An III) ; - Bien nationaux, administration et aliénation : code (1792).

    Date

    1790-an III

    Cote

    6 L 14

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 1 - Lois et décrets
    • 6 L 12-14 LOIS ET DECRETS : imprimés.
    • - Roi : lettres patentes (1790) ; - Assemblée Nationale...