Propriétés riveraines, infiltrations, réclamations : rapports, plan.
Date
1912-1932
Cote
3 S 9198
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Contexte : Navigation intérieure
- 3 - CANAUX
- 1 - CANAL DU NIVERNAIS
- 20 - Rigoles
- 1 - Rigole d'Yonne
- 2 - Dommages
- Propriétés riveraines, infiltrations, réclamations...
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).