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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chantenay-Saint-Imbert, curage, travaux d'élargissement et de redressement.

    Date

    1859-1862

    Cote

    7 S 7228

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • RIOT (Ruisseau du)
    • Chantenay-Saint-Imbert, curage, travaux d'élargissement...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Garchizy, Varennes-les-Nevers, curages : correspondance, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, plans.

    Date

    1898-1899

    Cote

    7 S 10396

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • RIOT (Ruisseau du)
    • Garchizy, Varennes-les-Nevers, curages : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Chantenay, Garchizy, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête.

    Date

    1856-1874

    Cote

    7 S 10406

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • RIOT (Ruisseau du)
    • Chantenay, Garchizy, curages : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  4. Résultat n°4

    Curage, réglement d'eau, réclamation : rapports, correspondance, procès-verbal de visite des lieux.

    Date

    1863-1865

    Cote

    7 S 10113

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • RIOT (Ruisseau du)
    • Curage, réglement d'eau, réclamation : rapports, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).