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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Caisse des retraites, versements pour l'exercice 1872 : états récapitulatifs des sommes à verser, certificats pour payement des agents-voyers.

    Cote

    1 S 10811

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 1 - Agents-voyers
    • RETRAITES
    • Caisse des retraites, versements pour l'exercice 1872...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  2. Résultat n°2

    Réorganisation des postes, nominations, démissions.

    Date

    1931-1934

    Cote

    1 S 7316

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Réorganisation des postes, nominations, démissions.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  3. Résultat n°3

    Nominations, démissions, mises à la retraite.

    Date

    1850-1935

    Cote

    1 S 4910

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Nominations, démissions, mises à la retraite.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  4. Résultat n°4

    Revendications, traitements, retraites, secours : correspondance, rapports de l'agent-voyer en chef, arrêtés.

    Date

    1919-1926

    Cote

    1 S 11247

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 1 - Agents-voyers
    • Revendications, traitements, retraites, secours : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  5. Résultat n°5

    Revendications : correspondance, rapports de l'agent-voyer ; pension : correspondance, rapport de l'ingénieur en chef ; Caisse nationale des retraites pour la vieillesse, nomination d'un régisseur intermédiaire, versement des retenues opérées sur les salaires : arrêté.

    Date

    1918-1931

    Cote

    1 S 11241

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • AFFAIRES DIVERSES
    • Revendications : correspondance, rapports de l'agent-voyer...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  6. Résultat n°6

    Mutations, avancements, démissions, mises à la retraite, nominations.

    Date

    1931-1937

    Cote

    1 S 7364

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Mutations, avancements, démissions, mises à la retraite,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  7. Résultat n°7

    Caisse départementale des retraites de la Nièvre, situation d'un agent-voyer : fiche nominative (1921),historique de la caisse (1926).

    Date

    1921-1926

    Cote

    1 S 11243

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 1 - Agents-voyers
    • RETRAITES
    • Caisse départementale des retraites de la Nièvre, situation...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  8. Résultat n°8

    Réorganisation des postes, nominations, démissions.

    Date

    1927-1930

    Cote

    1 S 7317

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Réorganisation des postes, nominations, démissions.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  9. Résultat n°9

    Pensions, retraites : instructions, correspondance.

    Date

    1840-1886

    Cote

    3 S 9739

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - PERSONNEL
    • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • Pensions, retraites : instructions, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Caisse régionale de vieillesse : extrait du compte d'un assuré.

    Date

    1960

    Cote

    1 J 497/4

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 1 - FONCTIONNEMENT
    • 1 - Personnel
    • Caisse régionale de vieillesse : extrait du compte...

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  11. Résultat n°11

    Classe supérieure, création : (1860) ; mises à la retraite : (1898) ; plainte portée contre un chef-cantonnier : rapport de l'agent-voyer (1903) ; mouvement du 1er janvier 1908.

    Date

    1860-1908

    Cote

    1 S 8392

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • AFFAIRES DIVERSES
    • Classe supérieure, création : (1860) ; mises à la retraite...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  12. Résultat n°12

    Retraites, nominations : correspondance.

    Date

    1847-1869

    Cote

    1 S 2780

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 1 - Inspecteurs
    • Retraites, nominations : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  13. Résultat n°13

    Nominations, démissions, retraites.

    Date

    1935-1937

    Cote

    1 S 4353

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Nominations, démissions, retraites.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  14. Résultat n°14

    Retraite pour invalidité, demande d'admission.

    Date

    1932

    Cote

    3 S 4306

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 1 - Personnel
    • 4 - Eclusiers
    • Retraite pour invalidité, demande d'admission.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).