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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Droits d'examen, remboursement.
Cote
2 S 2608
 Date
1925-1936
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
  • 2 - Permis de conduire
  • Droits d'examen, remboursement.
Résultat n°2

Taxe révolutionnaire "sur les riches et égoïstes" ; Or et argent, dépôt : arrêté (du 5ème jour de la 3ème décade du 1er mois de l'An II) ; Légion révolutionnaire, opérations ; Restitution et remboursement : pétitions, correspondance ; Receveurs de districts, réponses ; District de Clamecy, contribution sur les riches : rôle (An III).
Cote
1 L 317
 Date
an II-an III
 Lieu
Clamecy (District de)
 Type de document
Arrêté, Pétition, Correspondance, Rôle

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
  • Taxe révolutionnaire "sur les riches et égoïstes" ;...
Résultat n°3

Contributions : (1789-1790) - District de Decize, répartition par collecte, réductions ; - Rôles, confection ; - Percepteurs ; - Non paiement des ecclésiastiques, remboursement ; - Affaires diverses : correspondance.
Cote
1 L 299
 Date
1789-1790
 Lieu
Decize (District de)
 Type de document
Rôle, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • Contributions : (1789-1790) - District de Decize, répartition...