Registre des arrêtés - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Administration Centrale-Bureau civil et militaire : registre des arrêtés (13 messidor An VII-4 ventôse An VIII).	Cote 1 L 58	Date an VII-an VIII	Lieu -	Type de document Arrêté, Registre des arrêtés
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT 2 - ADMINISTRATION GENERALE 2 - Arrêtés 2 - Administration centrale Administration Centrale-Bureau civil et militaire :...
Résultat n°2		Administration Centrale-Bureau civil et militaire : registre des arrêtés (2 vendémiaire an VII-17 frimaire An VII).	Cote 1 L 56	Date-	Lieu -	Type de document Arrêté, Registre des arrêtés
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT 2 - ADMINISTRATION GENERALE 2 - Arrêtés 2 - Administration centrale Administration Centrale-Bureau civil et militaire :...
Résultat n°3		Administration Centrale-Bureau civil et militaire : registre des arrêtés (17 frimaire an VII-13 messidor An VII).	Cote 1 L 57	Date-	Lieu -	Type de document Arrêté, Registre des arrêtés
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT 2 - ADMINISTRATION GENERALE 2 - Arrêtés 2 - Administration centrale Administration Centrale-Bureau civil et militaire :...
Résultat n°4		Administration Centrale-Bureau civil et militaire : registre des arrêtés, table alphabétique (vendémiaire An V-vendémiaire An VIII).	Cote 1 L 59	Date an V-an VIII	Lieu -	Type de document Arrêté, Registre des arrêtés, Table
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT 2 - ADMINISTRATION GENERALE 2 - Arrêtés 2 - Administration centrale Administration Centrale-Bureau civil et militaire :...

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