Correspondance, rapports, registres de l'enquête, arrêtés, plans.
Date
1918-1921
Cote
7 S 10465
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 10 - Travaux de défense
- COURS D'EAU DIVERS
- Correspondance, rapports, registres de l'enquête, arrêtés,...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).