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  1. Résultat n°1

    Publication des lois : registre d'ordre - Consignation : 28 pluviôse an III-11brumaire An III.

    Cote

    1 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
    • 1 - Lois et décrets
    • 1 L 11-13 PUBLICATION DES LOIS : REGISTRES D'ORDRE.
    • Publication des lois : registre d'ordre - Consignation...
  2. Résultat n°2

    Publication des lois : registre d'ordre - Consignation : 2 vendémiaire an III-26 ventôse An III.

    Cote

    1 L 12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
    • 1 - Lois et décrets
    • 1 L 11-13 PUBLICATION DES LOIS : REGISTRES D'ORDRE.
    • Publication des lois : registre d'ordre - Consignation...
  3. Résultat n°3

    Sécurité des ouvriers-mineurs, délégués, base des indemnités : (1911-1939) ; prévoyance sociale, retraites et caisses de secours : (1909) ; caisse autonome de retraites : registre d'ordre (1917-1931).

    Date

    1909-1939

    Cote

    8 S 2406

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 1 - Ouvriers mineurs
    • 4 - Ouvriers mineurs : objets divers
    • Sécurité des ouvriers-mineurs, délégués, base des indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  4. Résultat n°4

    Publication des lois : registre d'ordre - Consignation : 6 juillet 1791-25 fructidor An II.

    Date

    1791-an II

    Cote

    1 L 11

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
    • 1 - Lois et décrets
    • 1 L 11-13 PUBLICATION DES LOIS : REGISTRES D'ORDRE.
    • Publication des lois : registre d'ordre - Consignation...