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28 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lignes de Decize à Moulins-sur-Allier, déclassement, enquêtes : correspondance, plan, cahier des charges, arrêtés, notice explicative, registre d'enquête, délibération des Conseils municipaux concernés.
Cote
5 S 9889
 Date
1926-1927
 Lieu - Type de document
Cahier des charge, Plan, Arrêté, Notice, Registre d'enquête, Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
  • Lignes de Decize à Moulins-sur-Allier, déclassement,...
Résultat n°2

Bief de partage, touage, exploitation, homologation de nouveaux tarifs : instructions, registres d'enquêtes, arrêtés.
Cote
3 S 9135
 Date
1931-1932
 Lieu - Type de document
Registre d'enquête, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 4 - Navigation
  • 6 - Touage
  • Bief de partage, touage, exploitation, homologation...
Résultat n°3

Avril-sur-Loire, Beaumont-Sardolles, Billy-Chevannes, Bona, Champvert, Cizely, Devay , Diennes-Aubigny, Fertrève, Jailly, Lamenay, Montapas, Saint-Firmin, Saint-Germain-Chassenay, Sainte-Marie, Saint-Parize-en-Viry, Saint-Saulge, Sougy-sur-Loire, Toury-Lurcy, Toury-sur-Jour , gares, stations, arrêts, enquête sur leur nombre et emplacement : correspondance, délibérations municipales, carte générale du tracé, plans, profils, arrêtés de dépôt du projet, notices explicatives, registres d'enquête.
Cote
5 S 10953
 Date
1914
 Lieu
Avril-sur-Loire, Beaumont-Sardolles, Billy-Chevannes, Bona, Champvert, Cizely, Devay, Diennes-Aubigny, Fertrève, Jailly, Lamenay, Montapas, Saint-Firmin, Saint-Germain-Chassenay, Sainte-Marie, Saint-Parize-en-Viry, Saint-Saulge, Sougy-sur-Loire, Toury-Lurcy, Toury-sur-Jour
 Type de document
Plan, Carte, Procès-verbal de délibération, Notice, Registre d'enquête, Arrêté

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
  • EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
  • Avril-sur-Loire, Beaumont-Sardolles, Billy-Chevannes,...
Résultat n°4

Cours d'eau divers, curages : liste, pétitions, rapports, procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés, correspondance, réglements d'eau, registres d'enquête, plans.
Cote
7 S 10147
 Date
1853-1861
 Lieu
Nevers
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Registre d'enquête, Procès-verbal de visite des lieux, Pétition, Plan, Liste

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • NEVERS (Arrondissement de)
  • Cours d'eau divers, curages : liste, pétitions, rapports,...
Résultat n°5

Expropriations, arrêtés de cessibilité, enquêtes parcellaires : arrêtés, registres d'enquête, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, affiches.
Cote
5 S 9908
 Date
1907
 Lieu - Type de document
Arrêté, Registre d'enquête, Procès-verbal des opérations, Affiche

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
  • 1 - Terrains
  • Expropriations, arrêtés de cessibilité, enquêtes parcellaires...
Résultat n°6

Devay, Saint-Seine, La Nocle-Maulaix, Champvert, Montambert, Tannay, Charrin, Saint-Hilaire,transport d'énergie électrique à haute tension (ligne de 120 000 v), d'Ecuisse à Champvert : projets d'exécution, plans parcellaires et registres d'enquête pour l'établissement des servitudes.
Cote
8 S 2664
 Date
1923
 Lieu
Devay, Saint-Seine, Nocle-Maulaix (La), Champvert, Montambert-Tannay, Tannay, Charrin, Saint-Hilaire-Fontaine
 Type de document
Plan, Registre d'enquête

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 3 - Electrification - Objets divers
  • Devay, Saint-Seine, La Nocle-Maulaix, Champvert, Montambert,...
Résultat n°7

Cours d'eau divers, curages : pétitions, rapports, correspondance, arrêtés, registres d'enquête, procès-verbal de visite des lieux, réglement d'eau.
Cote
7 S 10134
 Date
1845-1868
 Lieu
Château-Chinon
 Type de document
Arrêté, Pétition, Rapport, Registre d'enquête, Procès-verbal de visite des lieux

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • CHATEAU-CHINON (Arrondissement de)
  • Cours d'eau divers, curages : pétitions, rapports,...
Résultat n°8

Cosne-sur-Loire, constitution du syndicat : registre d'enquête, procès-verbaux de notification et bulletins.
Cote
7 S 4997
 Date
1932
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Registre d'enquête, Procès-verbal de notification, Bulletin

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
  • Cosne-sur-Loire, constitution du syndicat : registre...
Résultat n°9

Rivière de Canne, Rouy ; rivière d'Alène et affluents, Fours, curages : pétitions, rapports, correspondance, arrêtés, registres d'enquête, procès-verbal de récolement.
Cote
7 S 10132
 Date
1908
 Lieu
Château-Chinon, Canne (La), Rouy, Alène (L'), Fours
 Type de document
Arrêté, Pétition, Rapport, Registre d'enquête, Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • CHATEAU-CHINON (Arrondissement de)
  • Rivière de Canne, Rouy ; rivière d'Alène et affluents,...
Résultat n°10

Police, curages, prises d'eau, alignements, dérivations, redressements, repères, constructions diverses -mur de défense, de soutènement, clotûres, abreuvoirs, canalisations- réglementation, réclamations, demandes d'autorisation : rapports, pétitions, arrêtés, p. v. de récolement, réglements d'eau, délibérations,registres d'enquête, plans.
Cote
7 S 10149
 Date
1890-1903
 Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport, Pétition, Procès-verbal de récolement, Délibération, Registre d'enquête, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • Police, curages, prises d'eau, alignements, dérivations,...
Résultat n°11

Ouvrages d'art, enquêtes parcellaires et d'utilité publique : instructions, correspondance, rapports, affiches, articles de presse ; traverse de Moulins-sur-Allier : plan (1911), avant-projet, registre d'enquête, délibérations, calculs et diagrammes de subvention, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, convention, cahier des charges.
Cote
5 S 10508
 Date
1911-1914
 Lieu
Moulins-sur-Allier
 Type de document
Instruction, Rapport, Affiche, Article de presse, Procès-verbal de délibération, Avant-projet, Registre d'enquête, Calcul, Diagramme, Cahier des charges, Convention

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
  • EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
  • Ouvrages d'art, enquêtes parcellaires et d'utilité...
Résultat n°12

Police, alignements, réglementation ; travaux divers, murs, ponts et passerelles, élargissement de lits, prises d'eau, barrages, réclamations, contraventions : arrêtés, rapports, registres d'enquête, pétitions, correspondance, plans.
Cote
7 S 10138
 Date
1909-1915
 Lieu - Type de document
Plan, Pétition, Arrêté, Rapport, Registre d'enquête

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • Police, alignements, réglementation ; travaux divers,...
Résultat n°13

Curages, faucardements divers : pétitions, rapports, correspondance, délibérations, arrêtés, registres d'enquêtes, procès-verbal de récolement, plans.
Cote
7 S 10129
 Date
1911-1927
 Lieu
Nièvre (La)
 Type de document
Rapport, Pétition, Délibération, Arrêté, Registre d'enquête, Procès-verbal de récolement, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Curages, faucardements divers : pétitions, rapports,...
Résultat n°14

Cossaye, Decize, Dornes, La Machine, Lucenay-les-Aix , Saint-Léger-des-Vignes, gares, stations, arrêts, enquête sur leur nombre et emplacement : correspondance, délibérations municipales, carte générale du tracé, plans, profils, arrêtés de dépôt du projet, notices explicatives, registres d'enquête.
Cote
5 S 10954
 Date
1914
 Lieu
Cossaye, Decize, Dornes, Machine (La), Lucenay-les-Aix, Saint-Léger-des-Vignes
 Type de document
Plan, Carte, Procès-verbal de délibération, Notice, Registre d'enquête, Arrêté

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
  • EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
  • Cossaye, Decize, Dornes, La Machine, Lucenay-les-Aix...
Résultat n°15

Correspondance, rapports, arrêtés, registres d'enquêtes, plans.
Cote
3 S 10009
 Date
1895-1900
 Lieu
Nevers, Loire (Rivière de)
 Type de document
Plan, Rapport, Arrêté, Registre d'enquête

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 3 - Concessions
  • NEVERS
  • Correspondance, rapports, arrêtés, registres d'enquêtes,...
Résultat n°16

Police, alignements, anticipations, affaires diverses, autorisations, réclamations, contraventions : rapports, arrêtés, correspondance, procès-verbaux de récolement, registres d'enquête, réglement d'eau, plans.
Cote
7 S 10135
 Date
1873-1879
 Lieu - Type de document
Plan, Arrêté, Rapport, Registre d'enquête, Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • Police, alignements, anticipations, affaires diverses,...
Résultat n°17

Val de Loire, alimentation de la ville de Paris, captage et adduction d'eau, voeux : registre d'enquête, procès-verbal des opérations de la Commission d'enquête, notes, correspondance, circulaires ministérielles, circulaires préfectorales, avant-projet (mémoire descriptif, plan général du barrage-réservoir de Villerest (Loire), plan d'ensemble, plan des zônes de captage, plan, profil en long et coupes en travers de l'aqueduc principal, projet d'arrêté, certificats de publication et d'affichage, affiche.
Cote
3 S 11195
 Date
1928
 Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Val de), Villerest (Réservoir de)
 Type de document
Note, Procès-verbal d'enquête, Circulaire, Mémoire descriptif, Plan, Profil, Coupe, Certificat, Affiche, Arrêté, Registre d'enquête

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Val de Loire, alimentation de la ville de Paris, captage...
Résultat n°18

Cours d'eau divers, curages et faucardements : pétitions, rapports, correspondance, délibérations, arrêtés, registres d'enquête, procès-verbaux de récolement, plans.
Cote
7 S 10130
 Date
1908-1919
 Lieu
Nevers
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Registre d'enquête, Procès-verbal de récolement, Plan, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • NEVERS (Arrondissement de)
  • Cours d'eau divers, curages et faucardements : pétitions,...
Résultat n°19

Correspondance, rapports, registres de l'enquête, arrêtés, délibérations des Conseils municipaux concernés, plans, procès-verbaux de récolement.
Cote
7 S 10453
 Date
1921-1929
 Lieu - Type de document
Délibération municipale, Rapport, Plan, Procès-verbal de récolement, Arrêté, Registre d'enquête

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
  • 1 - Divers ponts : constructions-reconstructions-réparations,...
  • Correspondance, rapports, registres de l'enquête, arrêtés,...
Résultat n°20

Ligne de Nevers à Saulieu, ligne de Saint-Saulge à Tamnay, ligne de Cosne à Saint-Amand, tarifs, modifications, enquête : correspondance, arrêtés, avis, affiches, notices, convention, cahier des charges, registres d'enquête, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, délibérations...
Cote
5 S 9965
 Date
1901-1902
 Lieu - Type de document
Arrêté, Avis, Affiche, Notice, Cahier des charges, Convention, Procès-verbal des opérations, Procès-verbal de délibération, Registre d'enquête

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Objets divers
  • LIGNES DIVERSES
  • Ligne de Nevers à Saulieu, ligne de Saint-Saulge à...