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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Redevance.

    Date

    1861-1878

    Cote

    8 S 4256

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 4 - Carrières de houille
    • 1 - Mines de La Machine
    • Redevance.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  2. Résultat n°2

    Domaine public fluvial, occupations temporaires, concessions, résiliations, prises d'eau, défenses des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations : liste des concessionnaires ou des pétitionnaires.

    Date

    1889

    Cote

    3 S 6146

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 4 - Domaine public, occupations temporaires
    • Domaine public fluvial, occupations temporaires, concessions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Mines, extraction, redevance proportionnelle, abonnement en remplacement : correspondance arrêté.

    Date

    1813

    Cote

    8 S 2790

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • 1 - Comptabilité - Finances
    • REDEVANCES
    • Mines, extraction, redevance proportionnelle, abonnement...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  4. Résultat n°4

    Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau, défenses des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations, bornages.

    Date

    1888

    Cote

    3 S 6132

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Occupations temporaires
    • Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau, défenses des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations, bornages.

    Date

    1891

    Cote

    3 S 6057

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Occupations temporaires
    • Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Mines, Service des dépenses, redevances et contributions directes payables aux caisses des receveurs des finances : registre (exercice 1826).

    Cote

    8 S 4264

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • 1 - Comptabilité - Finances
    • REDEVANCES
    • Mines, Service des dépenses, redevances et contributions...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  7. Résultat n°7

    Mines, redevances.

    Date

    1830-1860

    Cote

    8 S 4260

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • 1 - Comptabilité - Finances
    • REDEVANCES
    • Mines, redevances.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  8. Résultat n°8

    Police de la navigation, stationnement de batelets, redevance, demande d'exonération :rapport, arrêté, pétition (1926) ; occupation temporaire du domaine public, établissement d'un mur, demande d'exonération de redevance : rapport, pétition, correspondance (1927).

    Date

    1926-1928

    Cote

    7 S 9255

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 7 - Navigation
    • Police de la navigation, stationnement de batelets,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  9. Résultat n°9

    Mines, redevances.

    Date

    1879-1892

    Cote

    8 S 4258

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • 1 - Comptabilité - Finances
    • REDEVANCES
    • Mines, redevances.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  10. Résultat n°10

    Concessions, résiliations, prises d'eau, défense des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations, bornage etc...

    Date

    1892

    Cote

    3 S 6163

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 10 - Domaine public - occupations temporaires
    • Concessions, résiliations, prises d'eau, défense des...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Mines, redevances.

    Date

    1811-1828

    Cote

    8 S 4259

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • 1 - Comptabilité - Finances
    • REDEVANCES
    • Mines, redevances.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  12. Résultat n°12

    Mines, redevances, répartition.

    Date

    1912-1939

    Cote

    8 S 2249

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • 1 - Comptabilité - Finances
    • REDEVANCES
    • Mines, redevances, répartition.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  13. Résultat n°13

    Gare, remise des machines, ancrage de haubans sur le pignon, redevance annuelle, demande d'exonération : rapport, correspondance.

    Date

    1924

    Cote

    5 S 9569

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
    • 2 - Gares-Stations-Haltes
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Gare, remise des machines, ancrage de haubans sur le...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  14. Résultat n°14

    Mines, Service des dépenses, redevances et contributions directes payables aux caisses des receveurs des finances : registre (exercice 1823).

    Cote

    8 S 4262

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • 1 - Comptabilité - Finances
    • REDEVANCES
    • Mines, Service des dépenses, redevances et contributions...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  15. Résultat n°15

    Mines, redevance fixe et redevance proportionnelle, montant des rôles : état (1811 et 1812).

    Date

    1811-1812

    Cote

    8 S 4265

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • 1 - Comptabilité - Finances
    • REDEVANCES
    • Mines, redevance fixe et redevance proportionnelle,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  16. Résultat n°16

    Mines, Service des dépenses, redevances et contributions directes payables aux caisses des receveurs des finances : registre (exercice 1822).

    Cote

    8 S 4263

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • 1 - Comptabilité - Finances
    • REDEVANCES
    • Mines, Service des dépenses, redevances et contributions...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  17. Résultat n°17

    Mines, redevances fixe et proportionnelles, montant : état (exercices 1811, 1812) ; redevance : correspondance ; mines à fer appartenant à des particuliers : état (extrait 1812).

    Date

    1812-1820

    Cote

    1 S 4072

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • Mines, redevances fixe et proportionnelles, montant...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  18. Résultat n°18

    Mines, redevances.

    Date

    1893-1908

    Cote

    8 S 4257

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • 1 - Comptabilité - Finances
    • REDEVANCES
    • Mines, redevances.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).