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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Redevance.
Cote
8 S 4256
 Date
1861-1878
 Lieu
Machine (La)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 4 - Carrières de houille
  • 1 - Mines de La Machine
  • Redevance.
Résultat n°2

Domaine public fluvial, occupations temporaires, concessions, résiliations, prises d'eau, défenses des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations : liste des concessionnaires ou des pétitionnaires.
Cote
3 S 6146
 Date
1889
 Lieu - Type de document
Liste

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 4 - Domaine public, occupations temporaires
  • Domaine public fluvial, occupations temporaires, concessions,...
Résultat n°3

Mines, extraction, redevance proportionnelle, abonnement en remplacement : correspondance arrêté.
Cote
8 S 2790
 Date
1813
 Lieu - Type de document
Arrêté

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 1 - Comptabilité - Finances
  • REDEVANCES
  • Mines, extraction, redevance proportionnelle, abonnement...
Résultat n°4

Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau, défenses des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations, bornages.
Cote
3 S 6132
 Date
1888
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Occupations temporaires
  • Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau,...
Résultat n°5

Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau, défenses des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations, bornages.
Cote
3 S 6057
 Date
1891
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Occupations temporaires
  • Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau,...
Résultat n°6

Mines, Service des dépenses, redevances et contributions directes payables aux caisses des receveurs des finances : registre (exercice 1826).
Cote
8 S 4264
 Date- Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 1 - Comptabilité - Finances
  • REDEVANCES
  • Mines, Service des dépenses, redevances et contributions...
Résultat n°7

Mines, redevances.
Cote
8 S 4260
 Date
1830-1860
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 1 - Comptabilité - Finances
  • REDEVANCES
  • Mines, redevances.
Résultat n°8

Police de la navigation, stationnement de batelets, redevance, demande d'exonération :rapport, arrêté, pétition (1926) ; occupation temporaire du domaine public, établissement d'un mur, demande d'exonération de redevance : rapport, pétition, correspondance (1927).
Cote
7 S 9255
 Date
1926-1928
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 7 - Navigation
  • Police de la navigation, stationnement de batelets,...
Résultat n°9

Mines, redevances.
Cote
8 S 4258
 Date
1879-1892
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 1 - Comptabilité - Finances
  • REDEVANCES
  • Mines, redevances.
Résultat n°10

Concessions, résiliations, prises d'eau, défense des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations, bornage etc...
Cote
3 S 6163
 Date
1892
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • Concessions, résiliations, prises d'eau, défense des...
Résultat n°11

Mines, redevances.
Cote
8 S 4259
 Date
1811-1828
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 1 - Comptabilité - Finances
  • REDEVANCES
  • Mines, redevances.
Résultat n°12

Mines, redevances, répartition.
Cote
8 S 2249
 Date
1912-1939
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 1 - Comptabilité - Finances
  • REDEVANCES
  • Mines, redevances, répartition.
Résultat n°13

Gare, remise des machines, ancrage de haubans sur le pignon, redevance annuelle, demande d'exonération : rapport, correspondance.
Cote
5 S 9569
 Date
1924
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 2 - Gares-Stations-Haltes
  • COSNE-SUR-LOIRE
  • Gare, remise des machines, ancrage de haubans sur le...
Résultat n°14

Mines, Service des dépenses, redevances et contributions directes payables aux caisses des receveurs des finances : registre (exercice 1823).
Cote
8 S 4262
 Date- Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 1 - Comptabilité - Finances
  • REDEVANCES
  • Mines, Service des dépenses, redevances et contributions...
Résultat n°15

Mines, redevance fixe et redevance proportionnelle, montant des rôles : état (1811 et 1812).
Cote
8 S 4265
 Date
1811-1812
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 1 - Comptabilité - Finances
  • REDEVANCES
  • Mines, redevance fixe et redevance proportionnelle,...
Résultat n°16

Mines, Service des dépenses, redevances et contributions directes payables aux caisses des receveurs des finances : registre (exercice 1822).
Cote
8 S 4263
 Date- Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 1 - Comptabilité - Finances
  • REDEVANCES
  • Mines, Service des dépenses, redevances et contributions...
Résultat n°17

Mines, redevances fixe et proportionnelles, montant : état (exercices 1811, 1812) ; redevance : correspondance ; mines à fer appartenant à des particuliers : état (extrait 1812).
Cote
1 S 4072
 Date
1812-1820
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • Mines, redevances fixe et proportionnelles, montant...
Résultat n°18

Mines, redevances.
Cote
8 S 4257
 Date
1893-1908
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 1 - Comptabilité - Finances
  • REDEVANCES
  • Mines, redevances.