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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Impositions, recouvrements : états (1790 et exercices précédents-An V) ; Impositions, recouvrements, par canton : états généraux (1790-An IV).
Cote
1 L 286-1
 Date
1790-an V
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • IMPOSITIONS.
  • Impositions, recouvrements : états (1790 et exercices...
Résultat n°2

Contributions, dons patriotiques : rôles (1790-1793) - Aglan ; - Apremont (Cher) ; - Azy ; - Challuy ; - Chevannes ; - Chevenon ; - Cigogne ; - Crux ; - Garchizy ; - Germigny ; - Giverdy ; - Guérigny ; - Imphy ; - Limon ; - Lurcy-le-Châtel ; - Montapas ; - Nevers ; - Ourouër ; - Parigny-les-Vaux ; - Poiseux ; - Pougues-les-Eaux ; - Prye ; - Sardolles ; - Saxi ; - Saint-Martin ; - Saint-Saulge ; - Soulangy ; - Toury-sur-Abron ; - Urzy ; - Varennes-les-Nevers ; - Varennes-les-Nevers (2). Rôles de recouvrement, répartition, remises aux collecteurs.
Cote
1 L 309
 Date
1790-an III
 Lieu
Ourouër, Poiseux, Challuy, Saint-Saulge, Guérigny, Lurcy-le-Châtel, Limon, Varennes-les-Nevers, Garchizy, Pougues-les-Eaux, Urzy, Soulangy, Saxi-Bourdon, Parigny-les-Vaux, Giverdy, Germigny, Cigogne, Crux-la-Ville, Chevannes, Sardolles, Aglan, Montapas, Azy, Imphy, Toury-sur-Abron, Prye, Nevers, Chevenon, Apremont (Cher)
 Type de document
Rôle

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • Contributions, dons patriotiques : rôles (1790-1793)...
Résultat n°3

Contribution foncière et mobiliaire : (1791-An VII) - Rôles supplétifs : (1791-1792) ; - Rôles, confection : état (1792) ; - Situation : états (1792-1793) ; - Recouvrements : états (1792-An IV) ; - Canton de Moulins-Engilbert, contribution foncière : rôle (1793) ; - Etats décadaires : (An III) ; - Corvol-d'Embernard, perception en nature : registre (An IV) ; - Moulins-Engilbert, citoyens propriétaires : état (An VII) ; - Etats divers.
Cote
1 L 301
 Date
1791-an VII
 Lieu
Moulins-Engilbert (Canton de), Moulins-Engilbert, Corvol-d'Embernard
 Type de document
Rôle, Etat, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • Contribution foncière et mobiliaire : (1791-An VII)...
Résultat n°4

Contributions directes, recouvrement : procès-verbal de saisie (15 messidor an XI) : copie au citoyen Edme GUIBLAIN.
Cote
1 J 494/38
 Date- Lieu
Arquian (Nièvre)
 Type de document
Copie, Procès-verbal de saisie

  • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

  • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
  • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 2 - FAMILLES ALLIEES
  • 2 - FAMILLE GUIBLAIN
  • 1 - Edme GUIBLAIN, cabaretier demeurant à Arquian
  • Contributions directes, recouvrement : procès-verbal...
Résultat n°5

Perceptions, recouvrements des impositions : (1790-An VII) - Recettes, dépenses : états (1790). - District de Moulins-Engilbert, receveur, recouvrement : état (1791-1792) ; - District de La Charité, receveur, recouvrement : état (1791-1793) ; - District de Clamecy, receveur, recouvrement : état (1791-1793) ; - Recouvrements divers : états (An IV-An VII) ; - Cantons de Donzy, Cosne, Saint-Amand, recouvrements : états.
Cote
1 L 277
 Date
1790-an VII
 Lieu
Cosne (Canton de), Donzy (Canton de), Clamecy (District de), Saint-Amand (Canton de), Charité (District de La), Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • Perceptions, recouvrements des impositions : (1790-An...