Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 14
  • 1
Période
  • 13
  • 3
  • 1
Lieux
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 15
  • 5
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 1
Multimédias
  • 15

  • sur 1
15 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Affaires diverses : (An II et s. d.) - Finances, droits d'enregistrement ; caisse du receveur, vérification ; - Police, pétitions, surveillance, certificat de civisme ; - Légion révolutionnaire ; - Adoptions et renonciations, déclarations : registre (frimaire An II-fructidor An II) ; - Secours publics, commission ; - Poste- Subsistances, approvisionnements, réquisitions.
Cote
4 L 19
 Date
an II
 Lieu
Clamecy (District de)
 Type de document
Certificat, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
  • 6 - AFFAIRES DIVERSES
  • Affaires diverses : (An II et s. d.) - Finances, droits...
Résultat n°2

Receveur de District, comptes, vérification, jugement : correspondance, arrêt (An XIII-1811).
Cote
7 L 20
 Date
an XIII-1811
 Lieu
Decize (District de)
 Type de document
Correspondance, Arrêt

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
  • 2 - FINANCES
  • Receveur de District, comptes, vérification, jugement...
Résultat n°3

Contributions, affaires financières : - Correspondance générale ; - Receveurs, collecteurs, rôles, impositions ; - Réclamations, pétitions.
Cote
9 L 54
 Date
Sans date
 Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Correspondance, Rôle

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 3 - IMPOSITIONS
  • Contributions, affaires financières : - Correspondance...
Résultat n°4

- Veuve Syrot contre Collège de Nevers ; - Héritiers Soullier-Bougrand etc. ; - Département contre Flamen, receveur des décimes (refus de rendre des comptes).
Cote
23 L 35
 Date
1790-an III
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de), Nevers (Collège de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 6 - Procédures civiles
  • - Veuve Syrot contre Collège de Nevers ; - Héritiers...
Résultat n°5

- Districts de Decize, Moulins, Corbigny et Château-Chinon, dépenses-recettes : comptes-rendus des commissaires de Fouché ; - Métaux précieux, assignats reçus : état (imprimé an II) ; - District de Nevers, sommes remboursées et payées par le receveur : registre (An II) ; - Bon ciyoyens ayant des besoins, bons fournis : registre (An II).
Cote
1 L 316
 Date- Lieu
Decize (District de), Moulins (District de), Corbigny (District de), Château-Chinon (District de), Nevers (District de)
 Type de document
Etat, Registre, Compte-rendu, Imprimé

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
  • - Districts de Decize, Moulins, Corbigny et Château-Chinon,...
Résultat n°6

Receveurs des droits d'enregistrement, mandats tirés par l'Administration du District : registres (23 messidor An II-3 germinal An III), (25 messidor An II-15 germinal An III).
Cote
5 L 68
 Date
an II-an III
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 3 - FINANCES
  • Receveurs des droits d'enregistrement, mandats tirés...
Résultat n°7

- Affaires diverses ; - Arrondissements des receveurs, communes les composant : états : (An IV).
Cote
1 L 349
 Date
an IV
 Lieu
NIEVRE
 Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
  • ENREGISTREMENT.
  • Circulaires de la Régie
  • [Titre non renseigné]
  • - Affaires diverses ; - Arrondissements des receveurs,...
Résultat n°8

(9 janvier 1793-1er germinal An IV) - Receveur du District, recettes et dépenses ; - Biens nationaux, recettes.
Cote
10 L 17
 Date
1793-an IV
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (District de)
 Type de document
Registre, Journal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 10 L - DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 3 - FINANCES
  • 10 L 16-17 RECETTES ET DEPENSES : journaux.
  • (9 janvier 1793-1er germinal An IV) - Receveur du District,...
Résultat n°9

Taxe révolutionnaire "sur les riches et égoïstes" ; Or et argent, dépôt : arrêté (du 5ème jour de la 3ème décade du 1er mois de l'An II) ; Légion révolutionnaire, opérations ; Restitution et remboursement : pétitions, correspondance ; Receveurs de districts, réponses ; District de Clamecy, contribution sur les riches : rôle (An III).
Cote
1 L 317
 Date
an II-an III
 Lieu
Clamecy (District de)
 Type de document
Arrêté, Pétition, Correspondance, Rôle

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
  • Taxe révolutionnaire "sur les riches et égoïstes" ;...
Résultat n°10

Taxes révolutionnaires : (1793-An VI) - Or, argent, dépôt : arrêté (de Fouché) ; - District de Cosne : reçus ; - District de Nevers, envois d'or et argent : états divers ; - Donzy, taxe ; - Impôt sur les riches : correspondance (1793) ; - Réponse des receveurs à une circulaire : (An VI) ; - Saint-Saulge : rôle.
Cote
1 L 315
 Date
1793-an VI
 Lieu
Saint-Saulge, Donzy, Nevers (District de), Cosne (District de)
 Type de document
Arrêté, Reçu, Etat, Correspondance, Rôle

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
  • Taxes révolutionnaires : (1793-An VI) - Or, argent,...
Résultat n°11

Receveur du syndicat, traitement, décompte.
Cote
8 S 4304
 Date
1928
 Lieu
Guérigny
 Type de document
Décompte

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 14 - Syndicat intercommunal de Guérigny
  • COMPTABILITE-EMPRUNTS
  • Receveur du syndicat, traitement, décompte.
Résultat n°12

Barrières : correspondance, états (1790-An VIII) - Réparation des routes, droits de barrières, établissement ; - Receveurs ; - Passage gratuit pour les pauvres.
Cote
1 L 411
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Correspondance, Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
  • 2 - ROUTES - GRANDE VOIRIE
  • Barrières : correspondance, états (1790-An VIII) -...
Résultat n°13

- Affaires diverses ; - Arrondissements des receveurs, communes les composant : états : (An IV).
Cote
1 L 349
 Date
an IV
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
  • ENREGISTREMENT.
  • - Affaires diverses ; - Arrondissements des receveurs,...
Résultat n°14

(20 octobre 1790-29 décembre 1792) - Receveur du District, recettes et dépenses ; - Biens nationaux, recettes.
Cote
10 L 16
 Date
1790-1792
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (District de)
 Type de document
Journal, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 10 L - DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 3 - FINANCES
  • 10 L 16-17 RECETTES ET DEPENSES : journaux.
  • (20 octobre 1790-29 décembre 1792) - Receveur du District,...
Résultat n°15

Perceptions, recouvrements des impositions : (1790-An VII) - Recettes, dépenses : états (1790). - District de Moulins-Engilbert, receveur, recouvrement : état (1791-1792) ; - District de La Charité, receveur, recouvrement : état (1791-1793) ; - District de Clamecy, receveur, recouvrement : état (1791-1793) ; - Recouvrements divers : états (An IV-An VII) ; - Cantons de Donzy, Cosne, Saint-Amand, recouvrements : états.
Cote
1 L 277
 Date
1790-an VII
 Lieu
Cosne (Canton de), Donzy (Canton de), Clamecy (District de), Saint-Amand (Canton de), Charité (District de La), Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • Perceptions, recouvrements des impositions : (1790-An...