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15 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Affaires diverses : (An II et s. d.) - Finances, droits d'enregistrement ; caisse du receveur, vérification ; - Police, pétitions, surveillance, certificat de civisme ; - Légion révolutionnaire ; - Adoptions et renonciations, déclarations : registre (frimaire An II-fructidor An II) ; - Secours publics, commission ; - Poste- Subsistances, approvisionnements, réquisitions.

Date

an II

Cote

4 L 19

Résultat n°2

Receveur de District, comptes, vérification, jugement : correspondance, arrêt (An XIII-1811).

Date

an XIII-1811

Cote

7 L 20

Résultat n°3

Contributions, affaires financières : - Correspondance générale ; - Receveurs, collecteurs, rôles, impositions ; - Réclamations, pétitions.

Date

Sans date

Cote

9 L 54

Résultat n°4

- Veuve Syrot contre Collège de Nevers ; - Héritiers Soullier-Bougrand etc. ; - Département contre Flamen, receveur des décimes (refus de rendre des comptes).

Date

1790-an III

Cote

23 L 35

Résultat n°5

- Districts de Decize, Moulins, Corbigny et Château-Chinon, dépenses-recettes : comptes-rendus des commissaires de Fouché ; - Métaux précieux, assignats reçus : état (imprimé an II) ; - District de Nevers, sommes remboursées et payées par le receveur : registre (An II) ; - Bon ciyoyens ayant des besoins, bons fournis : registre (An II).

Date

-

Cote

1 L 316

Résultat n°6

Receveurs des droits d'enregistrement, mandats tirés par l'Administration du District : registres (23 messidor An II-3 germinal An III), (25 messidor An II-15 germinal An III).

Date

an II-an III

Cote

5 L 68

Résultat n°7

- Affaires diverses ; - Arrondissements des receveurs, communes les composant : états : (An IV).

Date

an IV

Cote

1 L 349

Résultat n°8

(9 janvier 1793-1er germinal An IV) - Receveur du District, recettes et dépenses ; - Biens nationaux, recettes.

Date

1793-an IV

Cote

10 L 17

Résultat n°9

Taxe révolutionnaire "sur les riches et égoïstes" ; Or et argent, dépôt : arrêté (du 5ème jour de la 3ème décade du 1er mois de l'An II) ; Légion révolutionnaire, opérations ; Restitution et remboursement : pétitions, correspondance ; Receveurs de districts, réponses ; District de Clamecy, contribution sur les riches : rôle (An III).

Date

an II-an III

Cote

1 L 317

Résultat n°10

Taxes révolutionnaires : (1793-An VI) - Or, argent, dépôt : arrêté (de Fouché) ; - District de Cosne : reçus ; - District de Nevers, envois d'or et argent : états divers ; - Donzy, taxe ; - Impôt sur les riches : correspondance (1793) ; - Réponse des receveurs à une circulaire : (An VI) ; - Saint-Saulge : rôle.

Date

1793-an VI

Cote

1 L 315

Résultat n°11

Receveur du syndicat, traitement, décompte.

Date

1928

Cote

8 S 4304

Résultat n°12

Barrières : correspondance, états (1790-An VIII) - Réparation des routes, droits de barrières, établissement ; - Receveurs ; - Passage gratuit pour les pauvres.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 411

Résultat n°13

- Affaires diverses ; - Arrondissements des receveurs, communes les composant : états : (An IV).

Date

an IV

Cote

1 L 349

Résultat n°14

(20 octobre 1790-29 décembre 1792) - Receveur du District, recettes et dépenses ; - Biens nationaux, recettes.

Date

1790-1792

Cote

10 L 16

Résultat n°15

Perceptions, recouvrements des impositions : (1790-An VII) - Recettes, dépenses : états (1790). - District de Moulins-Engilbert, receveur, recouvrement : état (1791-1792) ; - District de La Charité, receveur, recouvrement : état (1791-1793) ; - District de Clamecy, receveur, recouvrement : état (1791-1793) ; - Recouvrements divers : états (An IV-An VII) ; - Cantons de Donzy, Cosne, Saint-Amand, recouvrements : états.

Date

1790-an VII

Cote

1 L 277