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  1. Résultat n°1

    Ponts et chaussées, affaires diverses : (s. d.) - Ponts et chaussées-navigation ; - Appointements et frais de tournées : états ; - Devis : états ; - Recettes et dépenses, projets : états ; - Situation des routes : états ; -Projets, devis.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 402

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 1 - PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - Travaux publics
    • Ponts et chaussées, affaires diverses : (s. d.) - Ponts...
  2. Résultat n°2

    Routes, entretien, taxe, constat des recettes.

    Date

    an IX

    Cote

    1 S 2624

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
    • Routes, entretien, taxe, constat des recettes.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  3. Résultat n°3

    Routes, entretien, taxe, constat des recettes.

    Date

    an IX

    Cote

    1 S 2624

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
    • Routes, entretien, taxe, constat des recettes.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  4. Résultat n°4

    (1957-1958).

    Date

    1957-1958

    Cote

    1 J 497/17

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 1 - FONCTIONNEMENT
    • 2 - Comptabilité
    • 1 J 497/17-25 RECETTES ET DEPENSES : CAHIERS.
    • (1957-1958).

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  5. Résultat n°5

    (1958-1959).

    Date

    1958-1959

    Cote

    1 J 497/18

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 1 - FONCTIONNEMENT
    • 2 - Comptabilité
    • 1 J 497/17-25 RECETTES ET DEPENSES : CAHIERS.
    • (1958-1959).

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  6. Résultat n°6

    "Caisse des recettes" : registre de compte [1945].

    Cote

    1 J 497/9

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 1 - FONCTIONNEMENT
    • 2 - Comptabilité
    • "Caisse des recettes" : registre de compte [1945].

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  7. Résultat n°7

    (1959-1960).

    Date

    1959-1960

    Cote

    1 J 497/19

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 1 - FONCTIONNEMENT
    • 2 - Comptabilité
    • 1 J 497/17-25 RECETTES ET DEPENSES : CAHIERS.
    • (1959-1960).

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  8. Résultat n°8

    - Levée militaire de 30000 hommes de cavalerie ; - Levée des 300000 hommes : (1793) ; - Troupes de ligne : registre d'envolement ; - 1ère réquisition, casernement des jeunes gens, contrôle des recettes et dépenses : (An II) ; - Remonte, dépôt ; - Vétérans.

    Date

    1793

    Cote

    5 L 82

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 7 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 1 - Recrutement
    • - Levée militaire de 30000 hommes de cavalerie ; -...
  9. Résultat n°9

    (1965-1966).

    Date

    1965-1966

    Cote

    1 J 497/24

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 1 - FONCTIONNEMENT
    • 2 - Comptabilité
    • 1 J 497/17-25 RECETTES ET DEPENSES : CAHIERS.
    • (1965-1966).

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  10. Résultat n°10

    Somme (Département de la), "Budget supplémentaire des recettes et des dépenses départementales : décision modificative n° 2" (exercice 1927).

    Cote

    1 S 10574

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 2 - ORGANISATION DU SERVICE - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Documentation
    • Somme (Département de la), "Budget supplémentaire des...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  11. Résultat n°11

    (1963).

    Date

    1963

    Cote

    1 J 497/22

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 1 - FONCTIONNEMENT
    • 2 - Comptabilité
    • 1 J 497/17-25 RECETTES ET DEPENSES : CAHIERS.
    • (1963).

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  12. Résultat n°12

    (1966-1967).

    Date

    1966-1967

    Cote

    1 J 497/25

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 1 - FONCTIONNEMENT
    • 2 - Comptabilité
    • 1 J 497/17-25 RECETTES ET DEPENSES : CAHIERS.
    • (1966-1967).

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  13. Résultat n°13

    Membres honoraires : listes ; instruments de musique : inventaires ; dépenses et recettes : registre.

    Date

    1885-1920

    Cote

    1 J 494/7

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 1 - FANFARE D'ARQUIAN
    • 2 - Fonctionnement
    • Membres honoraires : listes ; instruments de musique...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  14. Résultat n°14

    Comptabilité, recettes et dépenses : cahier (1937-1943), tableau (1957).

    Date

    1937-1957

    Cote

    1 J 497/75

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 2 - AUTRES DOMAINES
    • 2 - DOMAINE DE CHAMPARDOLLES
    • 2 - FONCTIONNEMENT
    • 1 - Comptabilité
    • Comptabilité, recettes et dépenses : cahier (1937-1943),...

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  15. Résultat n°15

    Services divers, instructions, états de dépenses, annonces de crédits, envois de titres de recettes, correspondance.

    Date

    1896-1907

    Cote

    1 S 8415

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • Services divers, instructions, états de dépenses, annonces...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  16. Résultat n°16

    "Carte figurative des recettes brutes kilométriques des chemins de fer français pour 1876 dressée par le Bureau de la Statistique centrale des Chemins de fer du Ministère des Travaux Publics (Direction générale des Chemins de fer)", échelle 1/10 000e.

    Cote

    5 S 11577

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 8 - Objets divers
    • CARTES
    • "Carte figurative des recettes brutes kilométriques...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  17. Résultat n°17

    (1960-1961).

    Date

    1960-1961

    Cote

    1 J 497/20

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 1 - FONCTIONNEMENT
    • 2 - Comptabilité
    • 1 J 497/17-25 RECETTES ET DEPENSES : CAHIERS.
    • (1960-1961).

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  18. Résultat n°18

    Terrains, acquisitions par l'Etat aux communes de Druyes, Andruyes (Yonne), Billy, indemnisation : arrêté (1885), déclaration de recette par le receveur de Billy (1887).

    Date

    1885-1887

    Cote

    5 S 11153

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 7 - LIGNE DE TRIGUERES A CLAMECY
    • 2 - Terrains
    • Terrains, acquisitions par l'Etat aux communes de Druyes,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  19. Résultat n°19

    (1964).

    Date

    1964

    Cote

    1 J 497/23

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 1 - FONCTIONNEMENT
    • 2 - Comptabilité
    • 1 J 497/17-25 RECETTES ET DEPENSES : CAHIERS.
    • (1964).

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  20. Résultat n°20

    (1961-1963).

    Date

    1961-1963

    Cote

    1 J 497/21

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 1 - FONCTIONNEMENT
    • 2 - Comptabilité
    • 1 J 497/17-25 RECETTES ET DEPENSES : CAHIERS.
    • (1961-1963).

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur