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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Comptoir national d'escompte de Paris : reçus

Date

1927-1957

Cote

104 J 99

Résultat n°2

Louveterie, poudre et plombs : reçus (1790-an VIII).

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 204

Résultat n°3

Pont-Saint-Ours, manufacture royale puis nationale (faulx) : (1790-1793) - Affaires diverses, courrier reçu : (1790-1793) - Manufacture d'Amboise : correspondance ; - Journal de caisse : cahier (1er avril 1791) ; - Compte de caisse général : (1790-1791) ; - Correspondance active : cahier (1790-1792) ; - Effets mobiliers, inventaire : (20 mai 1792) ; - Amboise, assemblée d'actionnaires : (1792) ; - Outils oratoires pour les colonies, résultat des observations ; - Procédures, états divers, reçus, notes, instructions.

Date

1790-1793

Cote

1 L 244

Résultat n°4

Affaires municipales : - Biens et usages communaux ; - Finances locales ; - Charges locales : états. Commune de Corbigny : - Horloge, démolition ; - Tours, fossés, fortifications, vente ; - Reçus divers ; - Fermages, adjudications.

Date

1790

Cote

5 L 54

Résultat n°5

Impositions, taxe sur le chiffre d'affaire

Date

1951-1952, s.d.

Cote

104 J 201

Résultat n°6

Vente d'une partie d'un pré à Pierre GUIBLAIN : reçu signé BARILLET, Arquian (6 juillet 1831).

Date

-

Cote

1 J 494/46

Résultat n°7

Rue du Petit Fort, maison FLANDIN (appelée aussi maison GATEAU), réparations à effectuer : acquisition par François POITREAU à Edme GARAUD et à sa femme Françoise FLANDIN : acte notarié, par Maître GUILLEMAIN, notaire à Corbigny, le 27 décembre 1710 (parchemin) ; maison Flandin, visite, requête : (1er octobre 1712) ; assignation pour nomination d'experts, signification de requête et ordonnance : (1er octobre 1712) ; experts, assignation : (3 octobre 1712) ; réparations à faire, visitation et rapport : (8 octobre 1712) ; réparations, reçus : (18 février 1713, 26 novembre 1720).

Date

1710-1720

Cote

1 J 504/5

Résultat n°8

Dettes non réglées, contentieux entre Benoît de BEZE, maire de Corbigny et Léonard MERLE, épicier à Corbigny, pièces à l'appui du dossier : Léonard MERLE, cahiers de comptes : (1810-1826) ; marchandises fournies par Léonard MERLE au sieur HEPTIA, marchand épicier à Corbigny, mémoire et réductions : (1822-1833) ; recus : (1829-1838) ; Benoît de BEZE, reconnaissance de dettes : note (s. d.) ; marchandises fournies par Léonard MERLE : note (s. d.).

Date

1810-1838

Cote

1 J 504/17

Résultat n°9

« Ancienne maison BOIRET, fondée en 1885, BOIRET et fils successeur - tailleur sur mesures » : reçus vierges à entête

Date

[1940-1949]

Cote

104 J 154

Résultat n°10

Donation de divers immeubles, à titre de partage anticipé par Madame BROUTOT Victorine, propriétaire, veuve de Jean COQUILLAT, demeurant à Villeprevoir, commune de Cours, reçu par Firmin COQUILLAT à Victor Constant MOUTON, époux de Césarine Honorine COQUILLAT : acte notarié, étude de Maître PIETRESSON DE SAINT-AUBIN, notaire à Cosne-sur-Loire (29 janvier 1920) et enregistré à Cosne-sur-Loire (3 février 1920).

Date

-

Cote

1 J 589/28

Résultat n°11

Constitution de l'An III et de l'An VIII, acceptation par les Assemblées primaires, acceptation par les communes : instruction, arrêté, reçu (An III, An VIII).

Date

an III-an VIII

Cote

11 L 80

Résultat n°12

Etude de Maître Constant CHOLLET, reçus délivrés à Léon Adrien Marcel MORLAT

Date

1935-1954

Cote

1 J 625/24

Résultat n°13

- Taxe révolutionnaire ; - Métaux précieux, échanges contre des assignats : reçus (An II) ; - Remboursement : état ; - Correspondance ; - Enquête : (An III).

Date

an II-an III

Cote

6 L 24

Résultat n°14

Mariage projeté entre Edme Hubert LANGLOIS et Eugénie Honorine JOANNAIS, demeurant à Thou (Loiret), contrat de mariage passé devant Maître GRILLOT, notaire à Bonny-sur-Loire (Loiret) : certificat délivré par le greffier du Tribunal Civil de 1ère Instance de Cosne-sur-Loire (11 mars 1857) ; certificat d'affichage par le maire d'Arquian (11 mars 1857) ; certificat reçu du Tribunal Civil de Cosne-sur-Loire par Maître ROMILLAT (19 mars 1857) ; reçu de Maître GRILLOT, notaire à Bonny-sur-Loire pour dépôt du certificat de contrat de mariage à la Chambre des notaires de l'Arrondissement de Cosne-sur-Loire par Maître ROMILLAT, notaire à Cosne-sur-Loire (20 mars 1857) ;

Date

-

Cote

1 J 494/63

Résultat n°15

Travaux, paiement : reçu par Hubert LANGLOIS à Denis LANGLOIS (26 décembre 1869).

Date

-

Cote

1 J 494/56

Résultat n°16

Reçu de Firmin COQUILLAT, charron, pour une somme d'argent, devant Maître Constant CHOLLET, notaire à Cosne-sur-Loire (17 avril 1926).

Date

-

Cote

1 J 589/30

Résultat n°17

- Archives départementales : reçus, correspondance (1793-An VIII) ; - Etat civil, registres : inventaire (au 1er germinal An VIII) ; - Etablissements religieux supprimés, titres, invitation des administrateurs du Département à en faire l'inventaire : lettre (1791-1792).

Date

1791-an VIII

Cote

1 L 435

Résultat n°18

Défense nationale, versement d'or à la Banque de France par Madame BRUET : reçu.

Date

1915

Cote

1 J 497/26

Résultat n°19

Reçu par le Sieur DANGE à Pierre et Edme GUIBLAIN : (20 mai 1793).

Date

-

Cote

1 J 494/37

Résultat n°20

Certificat de non-inscription sur transcription concernant Honorine Césarine COQUILLAT épouse Victor Constant MOUTON, propriétaire domiciliés à Villeprevoir, commune de Cours, sur l'immeuble vendu à Firmin COQUILLAT, suivant acte reçu par Maître Constant CHOLLET, notaire à Cosne-sur-Loire (11 juin 1926), transcrit à la Conservation des Hypothèques de Cosne (26 juillet 1926).

Date

-

Cote

1 J 589/67