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231 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Monument aux morts, construction : contrat.
Cote
1 M 4
 Date
1921
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • M - EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS...
  • 1 M - EDIFICES PUBLICS
  • Monument aux morts, construction : contrat.
Résultat n°2

Assurances, souscription et suivi : polices, avenants, rapports d'expertise, correspondance. - Assurance contre l'incendie des biens communaux (1885-1963). Responsabilité civile (1925-1954). Assurance des chevaux et voitures [pour le corbillard] (1925). Assurance contre les accidents du travail (1936-1954).
Cote
4 D 4
 Date
1885-1963
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • D - ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • 4 D - CONTENTIEUX
  • Assurances, souscription et suivi : polices, avenants,...
Résultat n°3

Elections municipales, convocation des électeurs : arrêté (1878) ; opérations : procès-verbaux (1935-1971).
Cote
1 K 8
 Date
1878-1971
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • K - ELECTIONS ET PERSONNEL
  • 1 K - ELECTIONS
  • Elections municipales, convocation des électeurs :...
Résultat n°4

Elections sénatoriales, élection de délégués : procès-verbaux.
Cote
1 K 6
 Date
1923-1992
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • K - ELECTIONS ET PERSONNEL
  • 1 K - ELECTIONS
  • Elections sénatoriales, élection de délégués : procès-verbaux.
Résultat n°5

Fête nationale, désignation d'un régisseur comptable : délibérations, arrêtés.
Cote
1 I 1
 Date
1948-1968
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • I - POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
  • 1 I - POLICE LOCALE
  • Fête nationale, désignation d'un régisseur comptable...
Résultat n°6

Soldats morts pour la France, concessions offertes par la commune : délibération.
Cote
4 H 1
 Date
1920
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • H - AFFAIRES MILITAIRES
  • 4 H - MESURES D'EXCEPTION ET FAITS DE GUERRE
  • Guerre de 1914-1918
  • Soldats morts pour la France, concessions offertes...
Résultat n°7

Référendums : circulaires, projets de constitution soumis au vote [format affiche], feuilles des bulletins blancs, feuilles de dépouillement, procès-verbaux.
Cote
1 K 4
 Date
1945-1962
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • K - ELECTIONS ET PERSONNEL
  • 1 K - ELECTIONS
  • Référendums : circulaires, projets de constitution...
Résultat n°8

Recensement des classes 1950 à 1959 : circulaires, tableaux.
Cote
1 H 7
 Date
1948-1957
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • H - AFFAIRES MILITAIRES
  • 1 H - RECRUTEMENT
  • Recensement des classes 1950 à 1959 : circulaires,...
Résultat n°9

Presbytère, acquisition : jugements, mainlevées (1819-1822) ; réparations : délibérations, devis (1822-1938) ; location : délibérations, baux, correspondance (1906-1964).
Cote
2 M 2
 Date
1819-1964
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • M - EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS...
  • 2 M - EDIFICES DU CULTE ET CIMETIERES
  • Presbytère, acquisition : jugements, mainlevées (1819-1822)...
Résultat n°10

Exercices 1940 à 1944.
Cote
1 L 2
 Date
1939-1945
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • L - FINANCES DE LA COMMUNE
  • 1 L - COMPTABILITE
  • Budget, préparation et exécution : budgets primitifs,...
  • Exercices 1940 à 1944.
Résultat n°11

Bois privé, autorisation de défrichement : avis.
Cote
2 N 1
 Date
1855
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • N - BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
  • 2 N - BOIS
  • Bois privé, autorisation de défrichement : avis.
Résultat n°12

Ecoles congréganistes et privées, ouverture : déclarations ; fonctionnement : délibérations, correspondance.
Cote
1 R 12
 Date
1884-1928
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • R - INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS
  • 1 R - INSTRUCTION PUBLIQUE
  • Ecoles congréganistes et privées, ouverture : déclarations...
Résultat n°13

Caisse des écoles, création et fonctionnement : projet de statuts [années 1890], délibérations, statuts, mémoires de fournitures, budget (1930-1961).
Cote
1 R 3
 Date
[1890]-1961
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • R - INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS
  • 1 R - INSTRUCTION PUBLIQUE
  • Caisse des écoles, création et fonctionnement : projet...
Résultat n°14

Corbillard, achat, conduite et tarification : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés.
Cote
1 I 7
 Date
1903-1948
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • I - POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
  • 1 I - POLICE LOCALE
  • Corbillard, achat, conduite et tarification : délibérations,...
Résultat n°15

Chemin de moyenne communication n° 38 du Tremblay à la route nationale n° 151, alignement : rapports (1877-1888) ; racordement du chemin rural de La Charbonnière : délibérations, procès-verbal estimatif, acquisition amiable (1904-1906).
Cote
1 O 15
 Date
1877-1906
 Lieu
Charbonnière, La (commune de Raveau)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • O - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT...
  • 1 O - TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE EN GENERAL
  • Petite et grande voirie
  • Chemin de moyenne communication n° 38 du Tremblay à...
Résultat n°16

Propriétaires, maisons habitées et terres labourables, dénombrement : tableau.
Cote
5 F 1
 Date
1820
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • F - POPULATION - ECONOMIE SOCIALE
  • 5 F - STATISTIQUES GENERALES
  • Propriétaires, maisons habitées et terres labourables,...
Résultat n°17

Recensement des classes 1940 à 1949 : circulaires, tableaux.
Cote
1 H 6
 Date
1939-1947
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • H - AFFAIRES MILITAIRES
  • 1 H - RECRUTEMENT
  • Recensement des classes 1940 à 1949 : circulaires,...
Résultat n°18

Forêt communale de Raveau, exploitation et affouages : délibérations, procès-verbaux d'estimation des coupes, rôle divisaire des charges assises sur les bois, notes, listes d'affouagistes, listes de bûcherons, bulletins de salaire, décomptes de dépenses, quittances.
Cote
2 N 5
 Date
1951-1963
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • N - BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
  • 2 N - BOIS
  • Forêt communale de Raveau, exploitation et affouages...
Résultat n°19

Contentieux engageant la commune, suivi : extraits de délibérations, arrêtés, actes notariés, rapports d'architecte, jugements, exploits d'huissiers, correspondance. - Boisson [anticipation de terrain] (1831-1832). Fourneau de Raveau [dégradation d'un conduit] (1832). Seque [droit d'usage et construction nouvelle] (1842). Commune de Champvoux [chemin vicinal n° 5] (1879-1880). De Lambel [lavoir communal] (1879-1888). Etat [droits de passage dans la forêt des Bertranges] (1881). Gagnepain [chemin rural de Chazué à la route de La Charité à Soury] (1885). Droits à l'affouage (après 1883-1899). De Lambel [chemin vicinal n° 6] (1887-1891). Cendre [carrière communale] (1912). Baron de La Longuinière [concession] (1942). Société forestière de Tamnay-en-Bazois [dommages dans les bois] (1953).
Cote
4 D 1
 Date
1831-1953
 Lieu
Forêt des Bertranges, Chazué (commune de Raveau)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • D - ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • 4 D - CONTENTIEUX
  • Contentieux engageant la commune, suivi : extraits...
Résultat n°20

Foires. - Foire à Raveau, demande de création : arrêté (1873), délibération (1878). Foires extérieures, changement de date : extraits de délibérations (1931-1932).
Cote
4 F 1
 Date
1873-1932
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • F - POPULATION - ECONOMIE SOCIALE
  • 4 F - SUBSISTANCES
  • Foires. - Foire à Raveau, demande de création : arrêté...
Résultat n°21

Recensement : circulaires, tableaux, listes de réformés.
Cote
1 H 3
 Date
1914-1919
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • H - AFFAIRES MILITAIRES
  • 1 H - RECRUTEMENT
  • Recensement : circulaires, tableaux, listes de réformés.
Résultat n°22

Débits de boissons, ouverture, fermeture et réglementation : déclarations d'ouverture, circulaires, arrêtés, arrêtés de fermeture.
Cote
1 I 2
 Date
1873-1974
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • I - POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
  • 1 I - POLICE LOCALE
  • Débits de boissons, ouverture, fermeture et réglementation...
Résultat n°23

Récolte ou stock de vin, déclaration : registre.
Cote
3 F 3
 Date
1961
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • F - POPULATION - ECONOMIE SOCIALE
  • 3 F - AGRICULTURE
  • Récolte ou stock de vin, déclaration : registre.
Résultat n°24

Recensement : tableau.
Cote
1 H 2
 Date
1876-1877
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • H - AFFAIRES MILITAIRES
  • 1 H - RECRUTEMENT
  • Recensement : tableau.
Résultat n°25

Service vétérinaire. - Inspection des viandes, désignation d'un inspecteur : arrêté.
Cote
5 I 11
 Date
1959
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • I - POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
  • 5 I - HYGIENE PUBLIQUE ET SALUBRITE
  • Service vétérinaire. - Inspection des viandes, désignation...
Résultat n°26

Classe ou école, fermeture : délibérations, notification. - Ecole du Bois de Raveau (1958). Troisième classe de l'école de Raveau (1976).
Cote
1 R 4
 Date
1958-1976
 Lieu
Bois de Raveau, Le (commune de Raveau)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • R - INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS
  • 1 R - INSTRUCTION PUBLIQUE
  • Classe ou école, fermeture : délibérations, notification....
Résultat n°27

Chemin vicinal n° 8 [ex chemin rural] des Bertignaux à Soury, construction : rapports, états des terrains à occuper, profils, devis, plans, délibérations, déclaration d'utilité publique, tableau des indemnités, soumissions, actes d'acquisition, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de réception.
Cote
1 O 11
 Date
1881-1920
 Lieu
Bertignaux, Les (commune de Raveau)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • O - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT...
  • 1 O - TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE EN GENERAL
  • Petite et grande voirie
  • Chemin vicinal n° 8 [ex chemin rural] des Bertignaux...
Résultat n°28

Matrice des propriétés bâties.
Cote
1 G 7
 Date
1910-1937
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • G - CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  • 1 G - IMPOTS DIRECTS
  • Cadastre dit napoléonien, établi en 1829.
  • Matrice des propriétés bâties.
Résultat n°29

Mobilisation agricole, préparation : circulaires.
Cote
6 F 1
 Date
1938-1939
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • F - POPULATION - ECONOMIE SOCIALE
  • 6 F - MESURES D'EXCEPTION
  • Mobilisation agricole, préparation : circulaires.
Résultat n°30

Cimetière, tarif de concession de terrain : délibérations, arrêtés, correspondance (1854-1935) ; concession : minutes des actes (1879-1925).
Cote
4 N 1
 Date
1854-1935
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • N - BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
  • 4 N - PROPRIETES ET DROITS DIVERS
  • Cimetière, tarif de concession de terrain : délibérations,...
Résultat n°31

Exploitations agricoles, recensement : liste.
Cote
3 F 1
 Date
1955
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • F - POPULATION - ECONOMIE SOCIALE
  • 3 F - AGRICULTURE
  • Exploitations agricoles, recensement : liste.
Résultat n°32
Raveau : recensement de 1891

39 medias

Raveau : recensement de 1891
Cote
6 M 220/1
 Date
1891
 Lieu
Raveau (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

  • Raveau
  • Raveau : recensement de 1891
Résultat n°33

Exercices 1958 à 1964 [inclut les délibérations].
Cote
1 L 5
 Date
1958-1964
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • L - FINANCES DE LA COMMUNE
  • 1 L - COMPTABILITE
  • Budget, préparation et exécution : budgets primitifs,...
  • Exercices 1958 à 1964 [inclut les délibérations].
Résultat n°34

Recensement des classes 1920 à 1929 : circulaires, tableaux, avis d'inscription (classe 1925).
Cote
1 H 4
 Date
1920-1930
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • H - AFFAIRES MILITAIRES
  • 1 H - RECRUTEMENT
  • Recensement des classes 1920 à 1929 : circulaires,...
Résultat n°35

Etrangers, inscription : registres.
Cote
2 I 3
 Date
1922-1965
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • I - POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
  • 2 I - POLICE GENERALE
  • Etrangers, inscription : registres.
Résultat n°36

Recensement : tableaux reliés.
Cote
1 H 1
 Date
1860-1875
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • H - AFFAIRES MILITAIRES
  • 1 H - RECRUTEMENT
  • Recensement : tableaux reliés.
Résultat n°37

Edifices publics, travaux et réparations : cahiers des charges, devis et détails estimatifs, procès-verbaux d'adjudication.
Cote
1 M 1
 Date
1825-1938
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • M - EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS...
  • 1 M - EDIFICES PUBLICS
  • Edifices publics, travaux et réparations : cahiers...
Résultat n°38

Route nationale n° 7, entretien : lettre (1898).
Cote
1 O 14
 Date
1898
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • O - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT...
  • 1 O - TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE EN GENERAL
  • Petite et grande voirie
  • Route nationale n° 7, entretien : lettre (1898).
Résultat n°39

Carnet de santé, remise : circulaire.
Cote
5 I 5
 Date
1958
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • I - POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
  • 5 I - HYGIENE PUBLIQUE ET SALUBRITE
  • Carnet de santé, remise : circulaire.
Résultat n°40

Accident du travail, constatation du décès : certificat médical.
Cote
5 Q 3
 Date
1825
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • 5 Q - APPLICATION DES LOIS D'ASSISTANCE ET DE PREVOYANCE
  • Accident du travail, constatation du décès : certificat...