Résultat n°1
Archives de la Nièvre
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Résultats de la recherche
Résultat n°2
Résultat n°3
Elections municipales, convocation des électeurs : arrêté (1878) ; opérations : procès-verbaux (1935-1971).
Date
1878-1971
Cote
1 K 8
Résultat n°4
Résultat n°5
Fête nationale, désignation d'un régisseur comptable : délibérations, arrêtés.
Date
1948-1968
Cote
1 I 1
Résultat n°6
Soldats morts pour la France, concessions offertes par la commune : délibération.
Date
1920
Cote
4 H 1
Résultat n°8
Résultat n°10
Résultat n°11
Résultat n°12
Ecoles congréganistes et privées, ouverture : déclarations ; fonctionnement : délibérations, correspondance.
Date
1884-1928
Cote
1 R 12
Résultat n°13
Caisse des écoles, création et fonctionnement : projet de statuts [années 1890], délibérations, statuts, mémoires de fournitures, budget (1930-1961).
Date
[1890]-1961
Cote
1 R 3
Résultat n°14
Corbillard, achat, conduite et tarification : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés.
Date
1903-1948
Cote
1 I 7
Résultat n°16
Résultat n°17
Résultat n°18
Résultat n°21
Résultat n°22
Débits de boissons, ouverture, fermeture et réglementation : déclarations d'ouverture, circulaires, arrêtés, arrêtés de fermeture.
Date
1873-1974
Cote
1 I 2
Résultat n°23
Résultat n°24
Résultat n°25
Service vétérinaire. - Inspection des viandes, désignation d'un inspecteur : arrêté.
Date
1959
Cote
5 I 11
Résultat n°26
Classe ou école, fermeture : délibérations, notification. - Ecole du Bois de Raveau (1958). Troisième classe de l'école de Raveau (1976).
Date
1958-1976
Cote
1 R 4
Résultat n°27
Résultat n°28
Résultat n°29
Résultat n°30
Cimetière, tarif de concession de terrain : délibérations, arrêtés, correspondance (1854-1935) ; concession : minutes des actes (1879-1925).
Date
1854-1935
Cote
4 N 1
Résultat n°31
Résultat n°32
39 medias
Résultat n°33
Résultat n°34
Recensement des classes 1920 à 1929 : circulaires, tableaux, avis d'inscription (classe 1925).
Date
1920-1930
Cote
1 H 4
Résultat n°35
Résultat n°36
Résultat n°37
Edifices publics, travaux et réparations : cahiers des charges, devis et détails estimatifs, procès-verbaux d'adjudication.
Date
1825-1938
Cote
1 M 1
Résultat n°38
Résultat n°39
Résultat n°40
Résultat n°41
Résultat n°42
Chemin vicinal n° 7 de Raveau à La Vache, autorisation accordée à MM. Boigues d'ouvrir un canal souterrain : arrêté (1824) ; classement : note (1908).
Date
1824-1908
Cote
1 O 9
Résultat n°43
Résultat n°45
Résultat n°46
Résultat n°47
Contributions directes, désignation de répartiteurs : arrêté (1885) ; commission communale : listes (1959-1965).
Date
1885-1965
Cote
1 G 15
Résultat n°48
Listes électorales, préparation et révision : états nominatifs de délégués du conseil municipal, listes d'électeurs, tableaux de rectifications.
Date
1938-1957
Cote
1 K 1
Résultat n°49
Vaccination antidiphtérique, anti-tétanique et antipoliomyélitique, suivi : listes nominatives des assujettis (1929, 1942-1973).
Date
1929-1973
Cote
5 I 7
Résultat n°50
Résultat n°52
Garde champêtre, création : lettre (1825) ; nomination et agrément : arrêtés, correspondance (1907-1964).
Date
1825-1964
Cote
2 K 6
Résultat n°53
Résultat n°54
Bureau de poste, travaux : délibération (1952) : location : convention (1958).
Date
1952-1958
Cote
5 M 1
Résultat n°55
Résultat n°56
Fabrique de la paroisse de Raveau, comptes, délibérations, notes et divers : registre.
Date
1824-1959
Cote
1 P 4
Résultat n°57
38 medias
Résultat n°58
Résultat n°59
Hôpital de La Charité, suppression du service de chirurgie : projet de délibération, délibération.
Date
1957
Cote
3 Q 1
Résultat n°60
Résultat n°61
Résultat n°62
Eglise, réparations : délibérations, cahiers des charges, devis et détails estimatifs, plans, rapports d'architecte, correspondance.
Date
1819-1911
Cote
2 M 1
Résultat n°65
Maire et adjoint, élection : procès-verbaux (1947-1959) ; démission d'un adjoint : correspondance (1950).
Date
1947-1959
Cote
1 K 12
Résultat n°66
Délits, enquête : plaintes, dépositions, notes sur des individus (1892-1992, s. d.).
Date
1892-1992
Cote
1 I 6
Résultat n°67
Résultat n°68
Route dite des ducs de Nevers, entre la sente d'Eugnes et le chemin vicinal de Soury [dans la forêt des Bertranges], subvention : arrêté (1869).
Date
1869
Cote
1 O 13
Résultat n°69
Résultat n°70
Budget, exécution : registres de comptabilité communale, bordereaux des mandats, balance de l'exercice 1958.
Date
1958-1959
Cote
1 L 8
Résultat n°71
Résultat n°72
32 medias
Résultat n°74
Résultat n°75
Vaccination antivariolique, suivi : listes des assujettis, listes de vaccination et de re-vaccination.
Date
1925-1974
Cote
5 I 6
Résultat n°76
Taxe sur les chevaux et voitures, création : observations du préfet (1935) ; suppression : délibération, arrêté (1952).
Date
1935-1952
Cote
2 L 2
Résultat n°77
Cadastre rénové, réclamations ou mutations : lettre, feuille de déclarations.
Date
1938-1940
Cote
1 G 13
Résultat n°78
Résultat n°79
Résultat n°80