• sur 1
13 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

Date

1791

Cote

16 L 25

Résultat n°2

- Jugements, sentences arbitrales ; - Tribunaux de famille ; - Experts : rapports ; - Experts, serments : procès-verbaux.

Date

an III-an VII

Cote

18 L 31

Résultat n°3

(An VIII).

Date

an VIII

Cote

15 L 46

Résultat n°4

(An VII).

Date

an VII

Cote

15 L 43

Résultat n°5

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

Date

1793

Cote

16 L 27

Résultat n°6

- Jugements, sentences arbitrales ; - Tribunaux de famille ; - Experts : rapports ; - Experts, serments : procès-verbaux.

Date

1790-1792

Cote

18 L 29

Résultat n°7

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

Date

an II

Cote

16 L 28

Résultat n°8

Actes et jugements (minutes) - Correspondance ; - Dossiers ; - Rapports d'experts, sentences arbitrales : (An V-An VIII).

Date

an V-an VIII

Cote

53 L 9

Résultat n°9

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

Date

an III-an IV

Cote

16 L 29

Résultat n°10

(An VI).

Date

an VI

Cote

15 L 40

Résultat n°11

Tribunal de District, actes : (1790-An IV) - Tribunaux, exclusions ; - Experts : rapports ; - Ventes, adjudications ; - Tutelles ; - Scellés ; - Marques, dépôts ; - Actes divers.

Date

1790-an IV

Cote

18 L 25

Résultat n°12

- Jugements, sentences arbitrales ; - Tribunaux de famille ; - Experts : rapports ; - Experts, serments : procès-verbaux. (A noter : cette liasse contient le plan des biens de la Communauté des Jault).

Date

1790-1793

Cote

18 L 30

Résultat n°13

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

Date

1792

Cote

16 L 26