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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Navigation automobile, permis, délivrances : rapports, examen de capacité, procès-verbaux de visite, pétitions, permis (photos), procès-verbaux d'examen, correspondance.

Date

1920-1930

Cote

3 S 8970

Résultat n°2

Réparations urgentes à effectuer : correspondance, délibération ; entretien : correspondance, délibérations, rapports, avis.

Date

1905

Cote

3 S 11128

Résultat n°3

Amarrage, stationnement, autorisation : pétition, rapport, arrêté.

Date

1926

Cote

3 S 9036

Résultat n°4

Circulation, autorisation, résiliation : arrêté, rapport.

Date

1924

Cote

3 S 9215

Résultat n°5

Abreuvoir, établissement sur la Loire, demande d'autorisation : rapport, délibérations.

Date

1905

Cote

3 S 11129

Résultat n°6

Autorisations, concessions : pétitions, arrêtés, rapports, correspondance.

Date

1916-1924

Cote

3 S 8982

Résultat n°7

Impositions directes, contentieux, tenue des bureaux : registre (1791). Avoués : registre (22 mars 1791-24 novembre 1792). Pointe : registre (10 février 1791-19 septembre 1791). Jugements criminels : registre (22 décembre 1790-1er août 1792). Police, procédures correctionnelles, dépôt : registre (6 messidor An II-29 vendémiaire An IV). Tribunal, Conseil, délibérations : registres- (27 novembre 1792-5 messidor An III) ; - (5 messidor An III-23 vendémiaire An IV). Jurés d'accusation, tirage au sort : procès-verbaux (21 décembre 1792-16 vendémiaire An IV). Directeur du jury, rapports, déclarations du Tribunal : (11 messidor An II-15 vendémiaire An IV). Procès-verbaux des serments, réception ; arbitres, nominations : (21 messidor An II-25 messidor An IV). Comparution, actes : registre (23 messidor An III-22 vendémiaire An IV). .

Date

1790-an IV

Cote

23 L 10

Résultat n°8

Dépenses, situations : correspondance ; Société générale, assemblée générale ordinaire du 26 juin 1903 : rapports et résolutions.

Date

1902-1903

Cote

5 S 10595

Résultat n°9

Decize, quai de La Saulaie, perrés, dégradations causées par les crues d'octobre 1846, réparations, prolongement : correspondance, rapport, soumission, bordereau d'inscription aux hypothèques.

Date

1845-1847

Cote

3 S 10901

Résultat n°10

Occupations temporaires du domaine public fluvial, autorisations : rapports, correspondance.

Date

1896-1900

Cote

3 S 9511

Résultat n°11

Route de Château-Chinon à Lormes, mauvais état, réclamation du Conseil municipal de Château-Chinon : rapport de l'ingénieur.

Date

1933

Cote

2 S 7803

Résultat n°12

Correspondance, rapports, registres de l'enquête, arrêtés, plans.

Date

1918-1921

Cote

7 S 10465

Résultat n°13

Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, rapports, correspondance, arrêtés.

Date

1895-1896

Cote

3 S 8587

Résultat n°14

Nominations, propositions d'avancement : rapports, arrêtés, état des postes, correspondance.

Date

1906-1909

Cote

3 S 8922

Résultat n°15

Affaires diverses : pièces isolées, correspondance, rapports, arrêtés.

Date

1875-1886

Cote

1 S 10364

Résultat n°16

"Rapport sur le service des Enfants Assistés du département de la Seine" par le Directeur de l'Administration générale de l'Assistance Publique à Monsieur le Préfet de la Seine : (1909, 1912.

Date

1909-1912

Cote

108 J 101

Résultat n°17

Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche et de chasse, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports et avis...

Date

1929-1934

Cote

3 S 9023

Résultat n°18

Sougy-sur-Loire : rapports, arrêté, correspondance, plan.

Date

1869-1873

Cote

3 S 8873

Résultat n°19

Alignements, travaux d'entretien, récolement : procès-verbaux de récolement, certificats pour restitution de cautionnement, arrêté de remboursement, adjudications, rapports, comptabilité.

Date

1873-1902

Cote

2 S 673

Résultat n°20

Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance, plans (1864-1865, 1882-1888).

Date

1864-1888

Cote

3 S 8699