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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Collection générale des lois, décrets, arrêtés, senatus-consultes, avis du conseil d'état et réglemens d'administration

    Date de publication

    1819

    Auteur

    RONDONNEAU (L)

    Cote

    BA 1144

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Collection générale des lois, décrets, arrêtés, senatus-consultes,...
  2. Résultat n°2

    Lois administratives et municipales de la France, ou manuel théorique et pratique des préfets, des sous-préfets et des maires (Les) : depuis 1789 jusqu'à 1823

    Date de publication

    1823-1833

    Auteur

    RONDONNEAU (L)

    Cote

    BA 1174

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Lois administratives et municipales de la France, ou...
  3. Résultat n°3

    Collection générale des lois, décrets, arrêtés, sénatus-consultes,...publiés depuis 1789 jusqu'au 1er avril 1814

    Date de publication

    1817-1820

    Auteur

    RONDONNEAU (L)

    Cote

    BA 1224

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Collection générale des lois, décrets, arrêtés, sénatus-consultes,...publiés...
  4. Résultat n°4

    Code rural, forestier et féodal, ou recueil des lois, arrêtés et décrets sur la police rurale, l'agriculture, le régime forestier et les redevances féodales, depuis 1789 jusqu'à 1810

    Date de publication

    1810

    Auteur

    RONDONNEAU (L)

    Cote

    BA 1233

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Code rural, forestier et féodal, ou recueil des lois,...