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Contributions, affaires financières : - Correspondance générale ; - Receveurs, collecteurs, rôles, impositions ; - Réclamations, pétitions.

9 L 54

Sans date

Nevers (District de)

Correspondance, Rôle

Cantonniers : rôle, correspondance.

3 S 8825

1817-1819

Allier (Rivière d')

Rôle

Rectification, travaux entre Varzy et Clamecy : états des ouvrages exécutés et des dépenses, certificats pour paiements, mémoires de fournitures, rôles des journées d'ouvriers employés.

2 S 10700

1847-1853

Etat, Rôle, Mémoire, Certificat

Banquette, prolongement, travaux par régie, fonds de cotisation : tableau des fournisseurs et objets fournis ; travaux à la journée : rôle, correspondance.

3 S 10879

1842

Billereux (Levée de)

Tableau, Rôle

Contributions, dons patriotiques : rôles (1790-1793) - Aglan ; - Apremont (Cher) ; - Azy ; - Challuy ; - Chevannes ; - Chevenon ; - Cigogne ; - Crux ; - Garchizy ; - Germigny ; - Giverdy ; - Guérigny ; - Imphy ; - Limon ; - Lurcy-le-Châtel ; - Montapas ; - Nevers ; - Ourouër ; - Parigny-les-Vaux ; - Poiseux ; - Pougues-les-Eaux ; - Prye ; - Sardolles ; - Saxi ; - Saint-Martin ; - Saint-Saulge ; - Soulangy ; - Toury-sur-Abron ; - Urzy ; - Varennes-les-Nevers ; - Varennes-les-Nevers (2). Rôles de recouvrement, répartition, remises aux collecteurs.

1 L 309

1790-an III

Ourouër, Poiseux, Challuy, Saint-Saulge, Guérigny, Lurcy-le-Châtel, Limon, Varennes-les-Nevers, Garchizy, Pougues-les-Eaux, Urzy, Soulangy, Saxi-Bourdon, Parigny-les-Vaux, Giverdy, Germigny, Cigogne, Crux-la-Ville, Chevannes, Sardolles, Aglan, Montapas, Azy, Imphy, Toury-sur-Abron, Prye, Nevers, Chevenon, Apremont (Cher)

Rôle

Emprunt forcé : (An II-An VI) - Correspondance ; - Dégrèvements : registre (An IV) ; - Rôles ; - Pétitions ; - Contraintes.... Canton de Monceaux-sur-Yonne, production, fortune et facultés des citoyens : état (période du Directoire).

1 L 314

an IV-an V

Monceaux-sur-Yonne (Canton de)

Registre, Correspondance, Pétition, Rôle, Etat

Fossés et rivières, curages : correspondance, rapports, rôle particulier, délibérations des conseils municipaux ; propriétaires : états nominatifs.

7 S 10087

1817-1822

Nevers

Rapport, Délibération, Rôle, État

Contributions : (1789-1790) Mingot, ci-devant privilégiés : rôle (1789) ; Millay, Saint-Léger-de-Fougeret, ci-devant privilégiés : rôles (1789) ; Château-Chinon : rôle vierge (1790) ; Sainte-Colombe : rôle (1790) ; Saint-Loup, Chassenay : rôle (1790). Election de la Charité : - Nièvre et Cher, ci-devant privilégiés : rôle (1789, 6 derniers mois) ; - Aunay : rôle (1790, déclaré nul) ; - Saint-Privé-les-Decize : rôle des 6 deniers pour livre.

1 L 300

1789-1790

Mingot, Millay, Saint-Léger-de-Fougeret, Château-Chinon, Sainte-Colombe, Saint-Loup, Chassenay, Charité (La), Aunay, Cher (Département du), Saint-Privé-les-Decize

Rôle

Contribution foncière et mobiliaire : (1791-An VII) - Rôles supplétifs : (1791-1792) ; - Rôles, confection : état (1792) ; - Situation : états (1792-1793) ; - Recouvrements : états (1792-An IV) ; - Canton de Moulins-Engilbert, contribution foncière : rôle (1793) ; - Etats décadaires : (An III) ; - Corvol-d'Embernard, perception en nature : registre (An IV) ; - Moulins-Engilbert, citoyens propriétaires : état (An VII) ; - Etats divers.

1 L 301

1791-an VII

Moulins-Engilbert (Canton de), Moulins-Engilbert, Corvol-d'Embernard

Rôle, Etat, Registre

Emprunts forcés- Emprunt forcé de l'An IV (1), répartition, recouvrement : ordonnances de dégrèvement et de décharge, instructions, rôles, tableaux nominatifs (An IV-An VI) ; - Emprunt forcé de l'An VII (2) : instructions, arrêtés (An VIII). (1) Emprunt forcé de 600 millions, levé le 15 frimaire An IV sur le quart le plus riche des contribuables(2) Emprunt forcé de 100 millions, levé le 9 messidor An VII.

11 L 95

an IV-an VIII

Varzy (Canton de)

Ordonnance, Instruction, Rôle, Tableau, Instruction, Arrêté

Canton de La Nocle, impositions : rôles ; La Nocle : (An V) - Contribution foncière ; - Contribution personnelle. Fours : (An VIII) - Contribution foncière ; - Contribution personnelle ; - Portes et fenêtres.

1 L 307

an V-an VIII

Nocle (Canton de La), Nocle (La), Fours

Rôle

Taxe révolutionnaire "sur les riches et égoïstes" ; Or et argent, dépôt : arrêté (du 5ème jour de la 3ème décade du 1er mois de l'An II) ; Légion révolutionnaire, opérations ; Restitution et remboursement : pétitions, correspondance ; Receveurs de districts, réponses ; District de Clamecy, contribution sur les riches : rôle (An III).

1 L 317

an II-an III

Clamecy (District de)

Arrêté, Pétition, Correspondance, Rôle

Contributions : (1789-1790) - District de Decize, répartition par collecte, réductions ; - Rôles, confection ; - Percepteurs ; - Non paiement des ecclésiastiques, remboursement ; - Affaires diverses : correspondance.

1 L 299

1789-1790

Decize (District de)

Rôle, Correspondance

Taxes révolutionnaires : (1793-An VI) - Or, argent, dépôt : arrêté (de Fouché) ; - District de Cosne : reçus ; - District de Nevers, envois d'or et argent : états divers ; - Donzy, taxe ; - Impôt sur les riches : correspondance (1793) ; - Réponse des receveurs à une circulaire : (An VI) ; - Saint-Saulge : rôle.

1 L 315

1793-an VI

Saint-Saulge, Donzy, Nevers (District de), Cosne (District de)

Arrêté, Reçu, Etat, Correspondance, Rôle

Causes sommaires, provisoires et de commerce assujettis au droit d'inscription : rôle (12 germinal an VII-23 septembre 1820).

15 L 50

an VII-1820

Registre, Rôle

Finances, contributions : (An IV-An VIII) - Charges locales : (An III-An IV) ; - Mandements remis par le percepteur au maire de Prémery. Comptes du percepteur, réddition : (An VIII) ; Centimes additionnels ; Oulon, charges locales : rôle (An VIII).

11 L 57

an IV-an VIII

Prémery (Canton de), Prémery, Oulon

Rôle

Assemblée provinciale du Nivernais, impositions : (1790) Ville de Nevers, imposition : rôle (1790) - Quartier de la Barre ; - Quartier de Nièvre ; - Quartier du Croux ; - Quartier de Loire.

1 L 298

1790

Nevers, Barre (Quartier de la), Nièvre (Quartier de), Croux (Quartier du), Loire (Quartier de)

Rôle

Lois, consignation : registres- (28 brumaire An II-5 fructidor An II) ; - (25 fructidor An II-22 vendémiaire an IV). Jury, directeur : registre (2 janvier 1792-27 ventôse An III). Dénonciation à l'Accusateur public : registre (20 avril 1791). Dépôts criminels : registre (9 mars 1791-28 fructidor An III). Procédures criminelles : rôles (16 mars 1791-19 mai 1791). Chambre des conseils en matière civile, délibérations : registre (9 novembre 1791-18 septembre 1792). Chambre des conseils en matière criminelle, délibérations : registre (7 février 1791-11 juin 1791). Installations, sentences d'enregistrement : registres- (30 décembre 1790-20 septembre 1791) ; - (10 octobre 1791-4 février 1793). Adjudications : registre (14 brumaire An II-21 vendémiaire An IV).

21 L 4

1791-an IV

Decize (Tribunal du District de)

Registre, Loi, Délibération, Rôle