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18 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Contributions, affaires financières : - Correspondance générale ; - Receveurs, collecteurs, rôles, impositions ; - Réclamations, pétitions.

Date

Sans date

Cote

9 L 54

Résultat n°2

Cantonniers : rôle, correspondance.

Date

1817-1819

Cote

3 S 8825

Résultat n°3

Rectification, travaux entre Varzy et Clamecy : états des ouvrages exécutés et des dépenses, certificats pour paiements, mémoires de fournitures, rôles des journées d'ouvriers employés.

Date

1847-1853

Cote

2 S 10700

Résultat n°4

Banquette, prolongement, travaux par régie, fonds de cotisation : tableau des fournisseurs et objets fournis ; travaux à la journée : rôle, correspondance.

Date

1842

Cote

3 S 10879

Résultat n°5

Contributions, dons patriotiques : rôles (1790-1793) - Aglan ; - Apremont (Cher) ; - Azy ; - Challuy ; - Chevannes ; - Chevenon ; - Cigogne ; - Crux ; - Garchizy ; - Germigny ; - Giverdy ; - Guérigny ; - Imphy ; - Limon ; - Lurcy-le-Châtel ; - Montapas ; - Nevers ; - Ourouër ; - Parigny-les-Vaux ; - Poiseux ; - Pougues-les-Eaux ; - Prye ; - Sardolles ; - Saxi ; - Saint-Martin ; - Saint-Saulge ; - Soulangy ; - Toury-sur-Abron ; - Urzy ; - Varennes-les-Nevers ; - Varennes-les-Nevers (2). Rôles de recouvrement, répartition, remises aux collecteurs.

Date

1790-an III

Cote

1 L 309

Résultat n°6

Emprunt forcé : (An II-An VI) - Correspondance ; - Dégrèvements : registre (An IV) ; - Rôles ; - Pétitions ; - Contraintes.... Canton de Monceaux-sur-Yonne, production, fortune et facultés des citoyens : état (période du Directoire).

Date

an IV-an V

Cote

1 L 314

Résultat n°7

Fossés et rivières, curages : correspondance, rapports, rôle particulier, délibérations des conseils municipaux ; propriétaires : états nominatifs.

Date

1817-1822

Cote

7 S 10087

Résultat n°8

Contributions : (1789-1790) Mingot, ci-devant privilégiés : rôle (1789) ; Millay, Saint-Léger-de-Fougeret, ci-devant privilégiés : rôles (1789) ; Château-Chinon : rôle vierge (1790) ; Sainte-Colombe : rôle (1790) ; Saint-Loup, Chassenay : rôle (1790). Election de la Charité : - Nièvre et Cher, ci-devant privilégiés : rôle (1789, 6 derniers mois) ; - Aunay : rôle (1790, déclaré nul) ; - Saint-Privé-les-Decize : rôle des 6 deniers pour livre.

Date

1789-1790

Cote

1 L 300

Résultat n°9

Contribution foncière et mobiliaire : (1791-An VII) - Rôles supplétifs : (1791-1792) ; - Rôles, confection : état (1792) ; - Situation : états (1792-1793) ; - Recouvrements : états (1792-An IV) ; - Canton de Moulins-Engilbert, contribution foncière : rôle (1793) ; - Etats décadaires : (An III) ; - Corvol-d'Embernard, perception en nature : registre (An IV) ; - Moulins-Engilbert, citoyens propriétaires : état (An VII) ; - Etats divers.

Date

1791-an VII

Cote

1 L 301

Résultat n°10

Emprunts forcés- Emprunt forcé de l'An IV (1), répartition, recouvrement : ordonnances de dégrèvement et de décharge, instructions, rôles, tableaux nominatifs (An IV-An VI) ; - Emprunt forcé de l'An VII (2) : instructions, arrêtés (An VIII). (1) Emprunt forcé de 600 millions, levé le 15 frimaire An IV sur le quart le plus riche des contribuables(2) Emprunt forcé de 100 millions, levé le 9 messidor An VII.

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 95

Résultat n°11

Canton de La Nocle, impositions : rôles ; La Nocle : (An V) - Contribution foncière ; - Contribution personnelle. Fours : (An VIII) - Contribution foncière ; - Contribution personnelle ; - Portes et fenêtres.

Date

an V-an VIII

Cote

1 L 307

Résultat n°12

Taxe révolutionnaire "sur les riches et égoïstes" ; Or et argent, dépôt : arrêté (du 5ème jour de la 3ème décade du 1er mois de l'An II) ; Légion révolutionnaire, opérations ; Restitution et remboursement : pétitions, correspondance ; Receveurs de districts, réponses ; District de Clamecy, contribution sur les riches : rôle (An III).

Date

an II-an III

Cote

1 L 317

Résultat n°13

Contributions : (1789-1790) - District de Decize, répartition par collecte, réductions ; - Rôles, confection ; - Percepteurs ; - Non paiement des ecclésiastiques, remboursement ; - Affaires diverses : correspondance.

Date

1789-1790

Cote

1 L 299

Résultat n°14

Taxes révolutionnaires : (1793-An VI) - Or, argent, dépôt : arrêté (de Fouché) ; - District de Cosne : reçus ; - District de Nevers, envois d'or et argent : états divers ; - Donzy, taxe ; - Impôt sur les riches : correspondance (1793) ; - Réponse des receveurs à une circulaire : (An VI) ; - Saint-Saulge : rôle.

Date

1793-an VI

Cote

1 L 315

Résultat n°15

Causes sommaires, provisoires et de commerce assujettis au droit d'inscription : rôle (12 germinal an VII-23 septembre 1820).

Date

an VII-1820

Cote

15 L 50

Résultat n°16

Finances, contributions : (An IV-An VIII) - Charges locales : (An III-An IV) ; - Mandements remis par le percepteur au maire de Prémery. Comptes du percepteur, réddition : (An VIII) ; Centimes additionnels ; Oulon, charges locales : rôle (An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 57

Résultat n°17

Assemblée provinciale du Nivernais, impositions : (1790) Ville de Nevers, imposition : rôle (1790) - Quartier de la Barre ; - Quartier de Nièvre ; - Quartier du Croux ; - Quartier de Loire.

Date

1790

Cote

1 L 298

Résultat n°18

Lois, consignation : registres- (28 brumaire An II-5 fructidor An II) ; - (25 fructidor An II-22 vendémiaire an IV). Jury, directeur : registre (2 janvier 1792-27 ventôse An III). Dénonciation à l'Accusateur public : registre (20 avril 1791). Dépôts criminels : registre (9 mars 1791-28 fructidor An III). Procédures criminelles : rôles (16 mars 1791-19 mai 1791). Chambre des conseils en matière civile, délibérations : registre (9 novembre 1791-18 septembre 1792). Chambre des conseils en matière criminelle, délibérations : registre (7 février 1791-11 juin 1791). Installations, sentences d'enregistrement : registres- (30 décembre 1790-20 septembre 1791) ; - (10 octobre 1791-4 février 1793). Adjudications : registre (14 brumaire An II-21 vendémiaire An IV).

Date

1791-an IV

Cote

21 L 4