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8 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Rétrocession : acte, plan (1843) ; terrains divers, acquisition, indemnités... : actes de vente, arrêtés, jugements, correspondance, plans.

Date

1825-1844

Cote

3 S 8881

Résultat n°2

Gimouille : procès-verbaux d'expertise, acte, correspondance.

Date

1842-1843

Cote

3 S 8776

Résultat n°3

Luthenay-Uxeloup, acquisitions, rétrocessions : actes, rapports, procès-verbaux d'expertise, plans, correspondance (1827, 1840-1843).

Date

1827-1843

Cote

3 S 8799

Résultat n°4

Terrain sur lequel est construtite l'église de Bethléem, rétrocession.

Date

1924-1925

Cote

2 S 2613

Résultat n°5

Jaugenay : rapport, arrêté, acte, plan, correspondance.

Date

1843

Cote

3 S 8790

Résultat n°6

Chemin de fer du Centre, terrains achetés et non occupés, à vendre ou à rétrocéder.

Date

1857

Cote

5 S 7623

Résultat n°7

Chevenon : acte, arrêté, plan, correspondance.

Date

1843

Cote

3 S 8792

Résultat n°8

Terrains, rétrocession : instructions, correspondance.

Date

1901-1904

Cote

5 S 9651