Répartition des eaux

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Château-Chinon, mauvaise répartition des eaux entre les divers usiniers, préjudice porté à la ville : rapport du subdivisionnaire, délibération du Conseil municipal.	Cote 3 S 7807	Date 1912	Lieu Yonne (Rivière d'), Château-Chinon	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Navigation intérieure 2 - FLEUVES 4 - YONNE 10 - Affaires générales 2 - Dommages - plaintes Château-Chinon, mauvaise répartition des eaux entre...
Résultat n°2	Château-Chinon, Metz-le-Comte, répartition des eaux, plaintes de divers riverains, établissement d'un réglement.	Cote 3 S 6984	Date 1911-1912	Lieu Yonne (Rivière d'), Château-Chinon, Metz-le-Comte	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Navigation intérieure 2 - FLEUVES 4 - YONNE 10 - Affaires générales 2 - Dommages - plaintes Château-Chinon, Metz-le-Comte, répartition des eaux,...

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Château-Chinon, mauvaise répartition des eaux entre les divers usiniers, préjudice porté à la ville : rapport du subdivisionnaire, délibération du Conseil municipal.

Contexte : Navigation intérieure

Château-Chinon, Metz-le-Comte, répartition des eaux, plaintes de divers riverains, établissement d'un réglement.

Contexte : Navigation intérieure