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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Impositions, perception : - Perceptions, adjudication ; - Contribution patriotique, frais de perception : pétitions ; - Collecteurs : pétitions (1788-An II) ; - Répartition des impositions, confection des rôles : pétitions.

    Date

    1788-an II

    Cote

    1 L 284

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • 1 L 283-285 PERCEPTION.
    • Impositions, perception : - Perceptions, adjudication...
  2. Résultat n°2

    Contributions, dons patriotiques : rôles (1790-1793) - Aglan ; - Apremont (Cher) ; - Azy ; - Challuy ; - Chevannes ; - Chevenon ; - Cigogne ; - Crux ; - Garchizy ; - Germigny ; - Giverdy ; - Guérigny ; - Imphy ; - Limon ; - Lurcy-le-Châtel ; - Montapas ; - Nevers ; - Ourouër ; - Parigny-les-Vaux ; - Poiseux ; - Pougues-les-Eaux ; - Prye ; - Sardolles ; - Saxi ; - Saint-Martin ; - Saint-Saulge ; - Soulangy ; - Toury-sur-Abron ; - Urzy ; - Varennes-les-Nevers ; - Varennes-les-Nevers (2). Rôles de recouvrement, répartition, remises aux collecteurs.

    Date

    1790-an III

    Cote

    1 L 309

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CONTRIBUTIONS.
    • Contributions, dons patriotiques : rôles (1790-1793)...
  3. Résultat n°3

    Ateliers de charité, répartition : états, correspondance.

    Date

    1820-1821

    Cote

    2 S 10378

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 21 - GENERALITES
    • Ateliers de charité, répartition : états, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  4. Résultat n°4

    Mines, redevances, répartition.

    Date

    1912-1939

    Cote

    8 S 2249

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • 1 - Comptabilité - Finances
    • REDEVANCES
    • Mines, redevances, répartition.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  5. Résultat n°5

    Contributions : (1789-1790) - District de Decize, répartition par collecte, réductions ; - Rôles, confection ; - Percepteurs ; - Non paiement des ecclésiastiques, remboursement ; - Affaires diverses : correspondance.

    Date

    1789-1790

    Cote

    1 L 299

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CONTRIBUTIONS.
    • Contributions : (1789-1790) - District de Decize, répartition...
  6. Résultat n°6

    Subistances et approvisionnements : (1790-An VIII) - Villes et districts, approvisionnement ; - Blés, achats ; - Grains, réquisitions pour les marchés ou les administrations ; - Marchés, approvisionnement : mémoire ; - Grains vendus : état, délibérations, arrêtés ; - Grains, répartition ; - Decize, Moulins-Engilbert, missions de Billardon et Leblanc-Neuilly ; - Corbigny, mission de Damour : (1793) ; - District de Nevers, emprunt de 100000 livres pour les subsistances : arrêté-souscripteur (An II).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 221

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Subistances et approvisionnements : (1790-An VIII)...
  7. Résultat n°7

    - Contributions directes, répartition, demande de dégrèvement et recouvrement : instructions, procès-verbaux, pétitions, déclarations, délibérations (An IV-An VIII) ; -Canton de Brinon-les-Allemands, commune de Chevannes-Changy, contributions directes, versements en grains : registre (An IV).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 93

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 93-97 - Affaires financières et fiscales
    • - Contributions directes, répartition, demande de dégrèvement...
  8. Résultat n°8

    Routes départementales, Canal latéral à la Loire, Canal du Nivernais, dépenses, répartition.

    Date

    1822-1834

    Cote

    1 S 4050

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
    • Routes départementales, Canal latéral à la Loire, Canal...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.