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80 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

"Reproduction du poisson, réserves de pêche, publication des emplacements mis en réserve et où la pêche est absolument défendue" : avis (affiche).
Cote
7 S 11446
 Date
1921
 Lieu - Type de document
Affiche, Avis

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • PECHE - PISCICULTURE
  • "Reproduction du poisson, réserves de pêche, publication...
Résultat n°2

Règlement des cours d'eau.
Cote
7 S 6584
 Date
1857
 Lieu
Nièvre (La)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Règlement des cours d'eau.
Résultat n°3

Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; alignements, réglement : correspondance, mémoires justificatifs, procès-verbaux d'enquête...
Cote
2 S 10054
 Date
1846-1849
 Lieu
Entrains-sur-Nohain
 Type de document
Acte de vente, Tableau, Etat, Mémoire, Procès-verbal d'enquête

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • TERRAINS
  • Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités...
Résultat n°4

Frais pharmaceutiques, réglementation : correspondance, état détaillé.
Cote
1 S 9295
 Date
1930
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 2 - Cantonniers
  • AFFAIRES DIVERSES
  • Frais pharmaceutiques, réglementation : correspondance,...
Résultat n°5

"Réglement pour le service des cantonniers ".
Cote
1 S 2865
 Date
1887
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 2 - Cantonniers
  • REGLEMENTATION
  • "Réglement pour le service des cantonniers ".
Résultat n°6

Plans.
Cote
8 S 4185
 Date
1845-1851
 Lieu - Type de document
Plan

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 2 - VAPEUR
  • 1 - Appareils à vapeur
  • 2 - Epreuves
  • AUTORISATIONS
  • Plans.
Résultat n°7

Braconnage, répression, renforcement des métiers de police : arrêté, rapport
Cote
7 S 9250
 Date
1928
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Arrêté, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Braconnage, répression, renforcement des métiers de...
Résultat n°8

Sécurité publique, surveillance des outils, ordonnance de police : affiche (19 thermidor an XIII).
Cote
1 S 2631
 Date
1804
 Lieu - Type de document
Affiche

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
  • Sécurité publique, surveillance des outils, ordonnance...
Résultat n°9

Cours d'eau, police, COULOUTRE, niveau de l'eau : (1909) ; SAINT-MARTIN-DU-TRONSEC, passerelles de Villiers, reconstruction, anticipations : (1905-1908) ; SAINT-PERE, établissement d'un pont : (1908) ;
Cote
7 S 8089
 Date
1905-1909
 Lieu
Nohain (Le), Couloutre, Saint-Martin-du-Tronsec, Saint-Père
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • NOHAIN (Le)
  • Cours d'eau, police, COULOUTRE, niveau de l'eau : (1909)...
Résultat n°10

Morlay, carrières, réglementation, infraction : procès-verbaux de contravention.
Cote
8 S 8216
 Date
1894
 Lieu
Morlay (Carrières de)
 Type de document
Procès-verbal de contravention

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 2 - Réglementation
  • CARRIERES
  • Morlay, carrières, réglementation, infraction : procès-verbaux...
Résultat n°11

Carrières diverses, déclarations d'ouverture, réglementation : décret (1892), correspondance (1923-1939).
Cote
8 S 11250
 Date
1892-1939
 Lieu - Type de document
Décret

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • Carrières diverses, déclarations d'ouverture, réglementation...
Résultat n°12

Instructions, circulaires ministérielles.
Cote
8 S 2153
 Date
1844-1875
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 2 - Réglementation
  • SERVICE DES MINES
  • Instructions, circulaires ministérielles.
Résultat n°13

Instructions, circulaires ministérielles.
Cote
8 S 2155
 Date
1896-1912
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 2 - Réglementation
  • SERVICE DES MINES
  • Instructions, circulaires ministérielles.
Résultat n°14

Nevers, poudres, pétition pour la sécurité et réglementation.
Cote
8 S 8349
 Date
an IX-1808
 Lieu
Nevers
 Type de document
Pétition

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 3 - DEPOTS D'EXPLOSIFS
  • Nevers, poudres, pétition pour la sécurité et réglementation.
Résultat n°15

Matériaux, extractions : arrêté (affiche 1907), rapport, correspondance, recueil des actes administratifs.
Cote
7 S 10159
 Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche, Rapport, Recueil des actes administratifs

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • POLICE DES COURS D'EAU - REGLEMENTATION
  • Matériaux, extractions : arrêté (affiche 1907), rapport,...
Résultat n°16

"Police du roulage" : arrêté (affiche).
Cote
2 S 11520
 Date
1835
 Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
  • "Police du roulage" : arrêté (affiche).
Résultat n°17

Appareils à vapeur dans les mines, surveillance.
Cote
8 S 8217
 Date
1884-1906
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 2 - VAPEUR
  • 1 - Appareils à vapeur
  • 1 - Surveillance - Réglementation
  • Appareils à vapeur dans les mines, surveillance.
Résultat n°18

Voitures publiques, mise en circulation, réglementation.
Cote
2 S 2767
 Date
1854-1865
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 3 - TRANSPORTS ROUTIERS
  • 1 - Transports en commun
  • Voitures publiques, mise en circulation, réglementation.
Résultat n°19

Circulation, sécurité routière, Comité : (1933) ; vitesse dans les communes : (1936) ; carnet de route individuel : (1939) ; cartes W : instructions (s.d.).
Cote
2 S 2186
 Date
1933-1939
 Lieu - Type de document
Instruction, Carnet de route

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
  • 1 - Code de la route-Sécurité routière
  • Circulation, sécurité routière, Comité : (1933) ; vitesse...
Résultat n°20

Carrières, règlement : décret.
Cote
8 S 2865
 Date
1880
 Lieu - Type de document
Décret

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 2 - Réglementation
  • CARRIERES
  • Carrières, règlement : décret.