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Résultats de la recherche

Résultat n°1

"Reproduction du poisson, réserves de pêche, publication des emplacements mis en réserve et où la pêche est absolument défendue" : avis (affiche).

Date

1921

Cote

7 S 11446

Résultat n°2

Règlement des cours d'eau.

Date

1857

Cote

7 S 6584

Résultat n°3

Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; alignements, réglement : correspondance, mémoires justificatifs, procès-verbaux d'enquête...

Date

1846-1849

Cote

2 S 10054

Résultat n°4

Frais pharmaceutiques, réglementation : correspondance, état détaillé.

Date

1930

Cote

1 S 9295

Résultat n°5

"Réglement pour le service des cantonniers ".

Date

1887

Cote

1 S 2865

Résultat n°6

Plans.

Date

1845-1851

Cote

8 S 4185

Résultat n°7

Braconnage, répression, renforcement des métiers de police : arrêté, rapport

Date

1928

Cote

7 S 9250

Résultat n°8

Sécurité publique, surveillance des outils, ordonnance de police : affiche (19 thermidor an XIII).

Date

1804

Cote

1 S 2631

Résultat n°9

Cours d'eau, police, COULOUTRE, niveau de l'eau : (1909) ; SAINT-MARTIN-DU-TRONSEC, passerelles de Villiers, reconstruction, anticipations : (1905-1908) ; SAINT-PERE, établissement d'un pont : (1908) ;

Date

1905-1909

Cote

7 S 8089

Résultat n°10

Morlay, carrières, réglementation, infraction : procès-verbaux de contravention.

Date

1894

Cote

8 S 8216

Résultat n°11

Carrières diverses, déclarations d'ouverture, réglementation : décret (1892), correspondance (1923-1939).

Date

1892-1939

Cote

8 S 11250

Résultat n°12

Instructions, circulaires ministérielles.

Date

1844-1875

Cote

8 S 2153

Résultat n°13

Instructions, circulaires ministérielles.

Date

1896-1912

Cote

8 S 2155

Résultat n°14

Nevers, poudres, pétition pour la sécurité et réglementation.

Date

an IX-1808

Cote

8 S 8349

Résultat n°15

Matériaux, extractions : arrêté (affiche 1907), rapport, correspondance, recueil des actes administratifs.

Date

-

Cote

7 S 10159

Résultat n°16

"Police du roulage" : arrêté (affiche).

Date

1835

Cote

2 S 11520

Résultat n°17

Appareils à vapeur dans les mines, surveillance.

Date

1884-1906

Cote

8 S 8217

Résultat n°18

Voitures publiques, mise en circulation, réglementation.

Date

1854-1865

Cote

2 S 2767

Résultat n°19

Circulation, sécurité routière, Comité : (1933) ; vitesse dans les communes : (1936) ; carnet de route individuel : (1939) ; cartes W : instructions (s.d.).

Date

1933-1939

Cote

2 S 2186

Résultat n°20

Carrières, règlement : décret.

Date

1880

Cote

8 S 2865