Réglementation permanente : arrêté (affiche).
Date
1926
Cote
3 S 11551
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Contexte : Navigation intérieure
- 2 - FLEUVES
- 5 - PECHE ET CHASSE
- 1 - Pêche fluviale
- 1 - Police de la pêche - Réglementation
- PECHE FLUVIALE : AFFICHES
- Réglementation permanente : arrêté (affiche).
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).