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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Police de la navigation, réglement : affiche.

    Date

    1902

    Cote

    3 S 7403

    • Contexte : Navigation intérieure
    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 8 - Navigation sur l'Allier
    • 1 - Police - Réglementation
    • Police de la navigation, réglement : affiche.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Réglementation, propriétaires riverains contrevenant, projet d'arrêté : rapports, correspondance.

    Date

    1817

    Cote

    3 S 8827

    • Contexte : Navigation intérieure
    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 8 - Navigation sur l'Allier
    • 1 - Police - Réglementation
    • Réglementation, propriétaires riverains contrevenant,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Police, réglement particulier : affiche.

    Date

    1902

    Cote

    3 S 9162

    • Contexte : Navigation intérieure
    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 8 - Navigation sur l'Allier
    • 1 - Police - Réglementation
    • Police, réglement particulier : affiche.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).