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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bief de la Forêt, établissement d'un déversoir de décharge, demande de la Société des produits chimiques de Clamecy, enquête, autorisation, réglement d'eau : rapports, délibérations, dessins, plan.

    Date

    1926-1927

    Cote

    3 S 9143

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 10 - Biefs
    • Bief de la Forêt, établissement d'un déversoir de décharge,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Correspondance, rapports, arrêtés, plans, procès-verbaux de récolement, arrêtés de réglement d'eau.

    Date

    1829-1903

    Cote

    3 S 10854

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 3 - Concessions
    • LA CHARITE-SUR-LOIRE
    • Correspondance, rapports, arrêtés, plans, procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    - Rivière d'Allier ; - Rivière d'Yonne ; - Rivière de Nièvre ; - Pont-Cizeau, bief ; - Réglements d'eau ; - Navigation ; - Etangs ; - Bacs et bateaux.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 417

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 3 - NAVIGATION INTERIEURE
    • 1 - Fleuves - Rivières
    • - Rivière d'Allier ; - Rivière d'Yonne ; - Rivière...
  4. Résultat n°4

    La Marche, Marzy, Tronsanges : correspondance, rapports, plans ; réglements d'eau : procès-verbaux de récolement.

    Date

    1865-1904

    Cote

    3 S 10002

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 3 - Concessions
    • La Marche, Marzy, Tronsanges : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Champvert, irrigation, barrage, autorisation d'établissement, réglement d'eau : plan.

    Date

    1860-1861

    Cote

    3 S 4899

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 14 - Barrages - Déversoirs
    • 1 - Barrages
    • Champvert, irrigation, barrage, autorisation d'établissement,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    - Chasnay et Nannay, usines à fer de Boulay et de Guichy, ordonnances royales : rapport, règlements d'eau, correspondance (1880) ;- Nannay, étang de Guichy, usine à fer de Guichy, suppression : décret (1881) ;- Chasnay, rivière des Limousins, usine à fer, suppression (1881).

    Date

    1880-1881

    Cote

    7 S 7791

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • CHASNAY, NANNAY
    • - Chasnay et Nannay, usines à fer de Boulay et de Guichy,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).