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  1. Résultat n°1

    Revendications : correspondance, rapports de l'agent-voyer ; pension : correspondance, rapport de l'ingénieur en chef ; Caisse nationale des retraites pour la vieillesse, nomination d'un régisseur intermédiaire, versement des retenues opérées sur les salaires : arrêté.

    Date

    1918-1931

    Cote

    1 S 11241

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • AFFAIRES DIVERSES
    • Revendications : correspondance, rapports de l'agent-voyer...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  2. Résultat n°2

    Situation, amélioration : instructions (1899), correspondance ; régisseur, nomination : arrêté (1900).

    Date

    1899-1900

    Cote

    1 S 10695

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • AFFAIRES DIVERSES
    • Situation, amélioration : instructions (1899), correspondance...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  3. Résultat n°3

    Régisseurs, nominations : arrêtés, correspondance.

    Date

    1850-1859

    Cote

    3 S 8618

    • Contexte : Navigation intérieure
    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 1 - Personnel
    • 8 - Personnels divers
    • Régisseurs, nominations : arrêtés, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).