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Résultat n°1

Dépôt de pierres, réclamation d'un propriétaire riverain.

Date

1869

Cote

3 S 7314

Résultat n°2

Suspension, plainte de son supérieur hiérarchique : correspondance.

Date

1900

Cote

1 S 9100

Résultat n°3

Marchandise, vols ; traversées électriques, plaintes, pétitions ; accidents ; gares, bibliothèques ; eaux pluviales, évacuation ; embranchements particuliers ; voies, dégradations, aménagement ; passage à niveau ... : correspondance, rapports, arrêtés, plans, délibérations de Conseils municipaux.

Date

1910-1921

Cote

5 S 9904

Résultat n°4

Réclamations d'indemnités à la Compagnie de chemins de fer.

Date

1861-1870

Cote

5 S 7594

Résultat n°5

Ancres retirées du lit de la Loire, réclamation.

Date

1847

Cote

3 S 6589

Résultat n°6

Détournements d'eau, plaintes et réclamations : correspondance, rapports, plans.

Date

1919-1922

Cote

7 S 10464

Résultat n°7

Propriétés diverses, réclamations : pétitions, rapports, plans, correspondance.

Date

1911-1930

Cote

3 S 9148

Résultat n°8

Pont des Chiches, réfection du parapet, réclamation d'un particulier pour anticipation : correspondance.

Date

1848

Cote

3 S 11339

Résultat n°9

Dommages, indemnités, demandes, réclamations par divers propriétaires.

Date

1864-1867

Cote

5 S 7755

Résultat n°10

Bitry, hameau des Ligers, réclamation, demande d'indemnité par un propriétaire : correspondance.

Date

1903

Cote

5 S 11194

Résultat n°11

Droits perçus sur le canal, réclamation.

Date

1839-1840

Cote

3 S 7326

Résultat n°12

Fermier, réclamation.

Date

1857

Cote

3 S 6695

Résultat n°13

Affaires générales, statistiques : instructions, correspondance, états de situation, états divers (1905-1908) ; plaintes, contraventions, accidents : tableaux analytiques (1903-1908).

Date

1903-1908

Cote

5 S 10590

Résultat n°14

Nouveau lit, ouverture, déperdition d'eau, réclamation des meuniers de Dornecy.

Date

1857

Cote

7 S 7346

Résultat n°15

MARS-SUR-ALLIER, reconstruction : plan (1899) ; LANGERON, ruisseau de Dhéré, retenue d'eau abusive, plainte (1898).

Date

1898-1899

Cote

7 S 7438

Résultat n°16

Cosne-sur-Loire, La Charité-sur-Loire, La Marche, Neuvy-sur-Loire, Tracy-sur-Loire, réclamations de divers propriétaires.

Date

1857-1867

Cote

5 S 7627

Résultat n°17

Crues, inondations, réclamations de propriétaires riverains : correspondance, rapports, délibérations, plan.

Date

1919-1928

Cote

7 S 10462

Résultat n°18

Dépôts de bois par les marchands, réclamations.

Date

1824

Cote

3 S 7267

Résultat n°19

Travaux, réclamations : pétitions.

Date

1904-1912

Cote

5 S 8173

Résultat n°20

Rivière d'Yonne, moulin Blondelot, réclamation relative à un minotier d'amont : petition, correspondance.

Date

1909

Cote

7 S 6813