Récepissé de versement

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 et 1862-1868 : cahier des charges, tarif, récepissé de versement.	Cote 3 S 11045	Date 1855-1861	Lieu Loire (Rivière de), Bois (Port des)	Type de document Tarif, Cahier des charges, Récepissé de versement
		Contexte : Navigation intérieure 2 - FLEUVES 1 - LOIRE 9 - Navigation sur la Loire 5 - Bacs - Passages d'eau SAINT-OUEN, port-des-Bois Renouvellement des baux, adjudication des droits à...

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Renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 et 1862-1868 : cahier des charges, tarif, récepissé de versement.