Renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 et 1862-1868 : cahier des charges, tarif, récepissé de versement.
Date
1855-1861
Cote
3 S 11045
-
Contexte : Navigation intérieure
- 2 - FLEUVES
- 1 - LOIRE
- 9 - Navigation sur la Loire
- 5 - Bacs - Passages d'eau
- SAINT-OUEN, port-des-Bois
- Renouvellement des baux, adjudication des droits à...
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).