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  1. Résultat n°1

    Sauvetage des marchandises : règlement.

    Date

    1847-1858

    Cote

    3 S 6308

    • Contexte : Navigation intérieure
    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 6 - Inondations : généralités
    • 4 - Objets divers
    • Sauvetage des marchandises : règlement.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Crues, transmission des avis, réglementation : correspondance, tableau (1869) ; réglement : (1872) ; réglementation : correspondance, rapports (1923-1927).

    Date

    1849-1927

    Cote

    3 S 9172

    • Contexte : Navigation intérieure
    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 6 - Inondations : généralités
    • 2 - Annonce des crues
    • Crues, transmission des avis, réglementation : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Service d'annonce des crues, organisation, réglementation : règlements, rapports, arrêtés, correspondance.

    Date

    1883-1931

    Cote

    3 S 9183

    • Contexte : Navigation intérieure
    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 6 - Inondations : généralités
    • 2 - Annonce des crues
    • Service d'annonce des crues, organisation, réglementation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).