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3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sauvetage des marchandises : règlement.
Cote
3 S 6308
 Date
1847-1858
 Lieu - Type de document
Règlement

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 6 - Inondations : généralités
  • 4 - Objets divers
  • Sauvetage des marchandises : règlement.
Résultat n°2

Crues, transmission des avis, réglementation : correspondance, tableau (1869) ; réglement : (1872) ; réglementation : correspondance, rapports (1923-1927).
Cote
3 S 9172
 Date
1849-1927
 Lieu - Type de document
Avis, Tableau, Règlement, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 6 - Inondations : généralités
  • 2 - Annonce des crues
  • Crues, transmission des avis, réglementation : correspondance,...
Résultat n°3

Service d'annonce des crues, organisation, réglementation : règlements, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 9183
 Date
1883-1931
 Lieu - Type de document
Règlement, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 6 - Inondations : généralités
  • 2 - Annonce des crues
  • Service d'annonce des crues, organisation, réglementation...