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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Factures.

    Date

    1938-1942

    Cote

    101 J 13

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS SAINTOYEN
    • Comptabilité générale
    • Factures.

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  2. Résultat n°2

    Acquisitions, indemnités : quittances, bulletins de cession, jugement sur requête.

    Date

    1872-1875

    Cote

    5 S 11235

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 5 - Section de Clamecy à Nevers
    • TERRAINS
    • Acquisitions, indemnités : quittances, bulletins de...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  3. Résultat n°3

    Saincaize, gare, cité ouvrière, création, acquisitions de terrains : arrêté de cessibilité, quittances d'indemnités, correspondance, plan.

    Date

    1920-1921

    Cote

    5 S 9803

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 2 - Ligne de Moret à Roanne
    • 4 - Cités ouvrières
    • Saincaize, gare, cité ouvrière, création, acquisitions...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  4. Résultat n°4

    Tronsanges, terrains, expropriations, indemnités : adhésions, quittances.

    Date

    1859-1863

    Cote

    5 S 9766

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 1 - Affaires générales
    • 3 - Terrains
    • Tronsanges, terrains, expropriations, indemnités :...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  5. Résultat n°5

    Legs à Marie JACQUET, sa servante : testament olographe (s. d.) ; gages : quittance (1778).

    Date

    1778

    Cote

    1 J 504/4

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 1 - CORBIGNY
    • 2 - Archives familiales
    • 1 - Succession de Madame de PIGNOLLE
    • Legs à Marie JACQUET, sa servante : testament olographe...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  6. Résultat n°6

    Cours, expropriations, indemnités : quittances.

    Date

    1892-1893

    Cote

    5 S 7864

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • 2 - Terrains
    • Cours, expropriations, indemnités : quittances.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  7. Résultat n°7

    Nevers, Saincaize-Meauce, terrains, acquisitions, indemnités : quittances.

    Date

    1920

    Cote

    5 S 9806

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 2 - Ligne de Moret à Roanne
    • 3 - Terrains
    • Nevers, Saincaize-Meauce, terrains, acquisitions, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  8. Résultat n°8

    Chaulgnes, terrains, expropriations, indemnités : adhésions, quittances.

    Date

    1859-1863

    Cote

    5 S 9762

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 1 - Affaires générales
    • 3 - Terrains
    • Chaulgnes, terrains, expropriations, indemnités : adhésions,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  9. Résultat n°9

    Fonctionnaires publics, personnel municipal, organisation, traitement : instructions, arrêtés, mandats, quittances (1) (1) Ces documents traitent en particulier des secrétaires, huissiers préconiseurs, commis, garde-champêtres, garde-magasin, vachers et gardes-forestiers.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 79

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 73-79 - Administration municipale
    • Fonctionnaires publics, personnel municipal, organisation,...
  10. Résultat n°10

    Expropriations pour cause d'utilité publique : quittance d'indemnité (1890) ; titre de recette (1892).

    Date

    1890-1892

    Cote

    5 S 11150

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • 2 - Terrains
    • BILLY-SUR-OISY
    • Expropriations pour cause d'utilité publique : quittance...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  11. Résultat n°11

    Expropriations, indemnités : quittances (1889-1890, 1892).

    Date

    1889-1892

    Cote

    5 S 7863

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • 2 - Terrains
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Expropriations, indemnités : quittances (1889-1890,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  12. Résultat n°12

    Groupement patronal de la Nièvre, cotisations.

    Date

    1939

    Cote

    101 J 14

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS SAINTOYEN
    • Comptabilité générale
    • Groupement patronal de la Nièvre, cotisations.

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  13. Résultat n°13

    Aunay, construction, intemnités de terrains, quittance réglée à l'amiable : quittance (1874), délibération municipale.

    Date

    1874

    Cote

    5 S 11173

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
    • Aunay, construction, intemnités de terrains, quittance...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  14. Résultat n°14

    Frais funéraires : quittances.

    Date

    1778

    Cote

    1 J 504/3

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 1 - CORBIGNY
    • 2 - Archives familiales
    • 1 - Succession de Madame de PIGNOLLE
    • Frais funéraires : quittances.

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  15. Résultat n°15

    E.xpropriations, indemnités : quittances.

    Date

    1889-1890

    Cote

    5 S 7862

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • 2 - Terrains
    • SAINT-MARTIN-DU-TRONSEC
    • E.xpropriations, indemnités : quittances.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  16. Résultat n°16

    La Marche, terrains, expropriations, indemnités : adhésions, quittances.

    Date

    1859-1864

    Cote

    5 S 9767

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 1 - Affaires générales
    • 3 - Terrains
    • La Marche, terrains, expropriations, indemnités : adhésions,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  17. Résultat n°17

    Pierre GIRAULT, décédé à Sembert-le-Haut, commune de Clamecy, succession, droits directs entre époux : quittance (27 juillet 1838).

    Cote

    1 J 504/27

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 1 - Famille GIRAULT
    • 2 - Pierre GIRAULT, laboureur
    • Pierre GIRAULT, décédé à Sembert-le-Haut, commune de...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  18. Résultat n°18

    Simon LELU, fermier, demeurant à Billy et Corvol-l'Orgueilleux, obligation faite à Pélagie MOUGNE, ouvrière chiffonnière travaillant à Fourchambault, domiciliée à Courcelles : acte notarié, étude de Maître BOUCHARD, notaire à Corvol-l'Orgueilleux (3 octobre 1875) ; quittance subrogative par TENAILLE-LESSY.

    Cote

    1 J 504/50

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 4 - Simon LELU
    • Simon LELU, fermier, demeurant à Billy et Corvol-l'Orgueilleux,...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  19. Résultat n°19

    Ligne d'Auxerre à Nevers, expropriations pour cause d'utilité publique : quittances d'indemnités.

    Date

    1874

    Cote

    5 S 9753

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 3 - Terrains
    • Ligne d'Auxerre à Nevers, expropriations pour cause...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  20. Résultat n°20

    Patentes, répartition, recouvrement : instructions, états récapitulatifs, quittances.

    Date

    an V-an VIII

    Cote

    11 L 94

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 93-97 - Affaires financières et fiscales
    • Patentes, répartition, recouvrement : instructions,...
  21. Résultat n°21

    Mesves-sur-Loire, terrains, expropriations, indemnités : adhésions, quittances.

    Date

    1859

    Cote

    5 S 9764

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 1 - Affaires générales
    • 3 - Terrains
    • Mesves-sur-Loire, terrains, expropriations, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  22. Résultat n°22

    Terrains, indemnités : correspondance, rapports, quittances, arrêtés de cessibilité.

    Date

    1873-1877

    Cote

    5 S 9813

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
    • TERRAINS
    • Terrains, indemnités : correspondance, rapports, quittances,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  23. Résultat n°23

    Impôts, contributions, emprunts : - Contributions directes, réglementation : instructions ministérielles, arrêtés, instructions de l'Administration départementale et municipale (An IV-An VII) ; - Emprunt forcé, réglementation : circulaire du Ministre des Finances, instructions de l'Administration départementale (An IV-An VII) ; - Saint-Aubin, contributions directes : matrice, état des mutations, mandement, correspondance (An V-An VII) ; - Patentes, réglementation, paiement : arrêté de l'Administration départementale, instructions de l'Administration centrale, quittances (An V-An VII).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 3-12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • Impôts, contributions, emprunts : - Contributions directes,...
  24. Résultat n°24

    Pougues-les-Eaux, terrains, expropriations, indemnités : adhésions, quittances.

    Date

    1859-1863

    Cote

    5 S 9765

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 1 - Affaires générales
    • 3 - Terrains
    • Pougues-les-Eaux, terrains, expropriations, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  25. Résultat n°25

    Quittance faite à Firmin COQUILLAT, demeurant à Villeprevoir, commune de Cours pour une somme d'argent ainsi que pour une pièce de terre : Cabinet R. DORÉ à Entrains [1932].

    Cote

    1 J 589/31

    • Contexte : Fonds Firmin Coquillat

    • 1 - FAMILLE COQUILLAT
    • 1 - Firmin COQUILLAT
    • 1 - Archives familiales
    • 4 - Firmin COQUILLAT, propriétaire
    • Quittance faite à Firmin COQUILLAT, demeurant à Villeprevoir,...

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, TISSIER, JARREAU

  26. Résultat n°26

    Expropriations pour cause d'utilité publique, indemnités : quittances.

    Date

    1874

    Cote

    5 S 9752

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 5 - Section de Clamecy à Nevers
    • TERRAINS
    • Expropriations pour cause d'utilité publique, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  27. Résultat n°27

    La Charité-sur-Loire, terrains, expropriations, indemnités : adhésions, quittances.

    Date

    1859-1862

    Cote

    5 S 9763

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 1 - Affaires générales
    • 3 - Terrains
    • La Charité-sur-Loire, terrains, expropriations, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.