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  1. Résultat n°1

    Chemins de fer projetés, voeux des Conseils d'arrondissement et des Conseils municipaux ; projet de loi relatif à la déclaration d'utilité publique de plusieurs chemins de fer et à leur concession à la Compagnie PLM (1874) ; objets divers.

    Date

    1829-1892

    Cote

    5 S 8260

    • Contexte : Chemins de fer
    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - Etudes-Enquêtes-Projets
    • Chemins de fer projetés, voeux des Conseils d'arrondissement...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  2. Résultat n°2

    "Projet de rapport présenté à la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux chemins de fer d'intérêt local" par Emile LABICHE, sénateur.

    Date

    1878

    Cote

    5 S 7833

    • Contexte : Chemins de fer
    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - Voeux-Enquêtes-Etudes-Projets
    • "Projet de rapport présenté à la commission chargée...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.