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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chemins de fer projetés, voeux des Conseils d'arrondissement et des Conseils municipaux ; projet de loi relatif à la déclaration d'utilité publique de plusieurs chemins de fer et à leur concession à la Compagnie PLM (1874) ; objets divers.
Cote
5 S 8260
 Date
1829-1892
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - Etudes-Enquêtes-Projets
  • Chemins de fer projetés, voeux des Conseils d'arrondissement...
Résultat n°2

"Projet de rapport présenté à la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux chemins de fer d'intérêt local" par Emile LABICHE, sénateur.
Cote
5 S 7833
 Date
1878
 Lieu - Type de document
Rapport, Loi, Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - Voeux-Enquêtes-Etudes-Projets
  • "Projet de rapport présenté à la commission chargée...