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4 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Département de la Nièvre, Administration centrale, actes : arrêtés, adresses, discours, programmes.

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 72

Résultat n°2

Inondations de la Loire, défense, programme de 1867, compte-rendu d'exécution : rapport de l'Ingénieur en Chef.

Date

1907

Cote

3 S 6509

Résultat n°3

Service vicinal, subventions normales ou extraordinaires, versement par imputation sur les fonds de l'outillage national : programmes (1914-1931).

Date

1914-1931

Cote

1 S 2550

Résultat n°4

Travaux, révision des programmes ; circulaire du 28 novembre 1938, décret-loi du 12 novembre 1938, application ; extension du réseau, écarts ruraux.

Date

1938-1939

Cote

8 S 2191