Droit de pêche, adjudications ; produit de la pêche, amodiation : correspondance, rapports, états de soumission, cahier des charges.
Date
1857-1873
Cote
3 S 8426
-
Contexte : Navigation intérieure
- 3 - CANAUX
- 1 - CANAL DU NIVERNAIS
- 17 - Pêche - chasse
- 1 - Pêche
- 1 - Droits de pêche
- Droit de pêche, adjudications ; produit de la pêche,...
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).