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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tracé entre l'origine de la ligne et la gare de Nevers-Echange, rectification, enquête d'utilité publique : rapport, registre d'enquête, arrêté ordonnant le dépôt des pièces de l'avant-projet, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête.

    Date

    1903-1904

    Cote

    5 S 9954

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 4 - Objets divers
    • Tracé entre l'origine de la ligne et la gare de Nevers-Echange,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  2. Résultat n°2

    Gares, stations, arrêts, enquête sur leur nombre et emplacement : rapports, notes, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête.

    Date

    1914

    Cote

    5 S 10952

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
    • EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
    • Gares, stations, arrêts, enquête sur leur nombre et...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  3. Résultat n°3

    Ligne de Chastellux à Lormes, construction et affaires diverses : correspondance, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, plans, arrêtés, affiches.

    Date

    1913

    Cote

    5 S 9860

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 10 - LIGNES DIVERSES
    • Ligne de Chastellux à Lormes, construction et affaires...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  4. Résultat n°4

    Expropriations, arrêtés de cessibilité, enquêtes parcellaires : arrêtés, registres d'enquête, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, affiches.

    Date

    1907

    Cote

    5 S 9908

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
    • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
    • 1 - Terrains
    • Expropriations, arrêtés de cessibilité, enquêtes parcellaires...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  5. Résultat n°5

    Gares, stations, haltes : correspondance, rapports, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, plans, cartes, délibérations des conseils municipaux concernés.

    Date

    1903-1906

    Cote

    5 S 9831

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - Section de Saint-Saulge à Tamnay-en-Bazois
    • Gares, stations, haltes : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  6. Résultat n°6

    Terrains, expropriations : correspondance, arrêtés, procès-verbal des opérations de la commission d'enquête.

    Date

    1903-1905

    Cote

    5 S 9828

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - Section de Saint-Saulge à Tamnay-en-Bazois
    • Terrains, expropriations : correspondance, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  7. Résultat n°7

    Lignes de Saxi-Bourdon à Decize, de Decize à Moulins-sur-Allier, déclassement, enquêtes : rapports, cahiers des charges, correspondance, plans, arrêtés, notices explicatives, procès-verbaux des opérations de la Commission d'enquête.

    Date

    1926

    Cote

    5 S 9888

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
    • Lignes de Saxi-Bourdon à Decize, de Decize à Moulins-sur-Allier,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  8. Résultat n°8

    Terrains, expropriations pour cause d'utilité publique, jugement : tableau récapitulatif des offres et des demandes, procès-verbal des opérations du jury ; réquisitions hypothécaires : états sur transcription ; article de presse, correspondance.

    Date

    1903

    Cote

    5 S 10965

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 1 - Terrains
    • EXPROPRIATIONS
    • Terrains, expropriations pour cause d'utilité publique,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  9. Résultat n°9

    Travaux d'entretien divers : correspondance, rapports (1817-1872) ;Prémery, chemin, concession : (1824) ; ancien chemin de Nevers à Prémery aux abords du Grand Chailloux : plan (1823) ;Classement comme Route royale n° 77 du chemin de Prémery à Clamecy par Champlemy, amélioration, acquisition des terrains nécessaires, autorisation : ordonnance du 20 août 1839 (1836-1839) ;Poiseux : (1850-1853) ; Clamecy : (1871-1873) ; Moulot : (1886-1888) ; Oisy : (1886) : rapports, envois de décrets, correspondance, délibérations municipales, arrêtés, profils, plans, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête ;Arrondissement de Cosne-sur-Loire, alignements : arrêtés, correspondance : (1851) ;Clamecy, rescindement entre diverses maisons : rapports, correspondance, délibérations municipales : (1880-1881) ;Nevers, rue de la Barre, rescindement entre diverses maisons : rapports, correspondance, délibérations municipales, plans, arrêtés ; Routes nationales, baux d'entretien : (1898) ; ventes d'arbres, remises aux Domaines : (1887-1894) ;Objets divers.

    Date

    1817-1898

    Cote

    2 S 751

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Travaux d'entretien divers : correspondance, rapports...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  10. Résultat n°10

    Ligne de Nevers à Saulieu, ligne de Saint-Saulge à Tamnay, ligne de Cosne à Saint-Amand, tarifs, modifications, enquête : correspondance, arrêtés, avis, affiches, notices, convention, cahier des charges, registres d'enquête, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, délibérations...

    Date

    1901-1902

    Cote

    5 S 9965

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Objets divers
    • LIGNES DIVERSES
    • Ligne de Nevers à Saulieu, ligne de Saint-Saulge à...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  11. Résultat n°11

    Enquête d'utilité publique : avant-projet, mémoire descriptif, convention interdépartementale, cahier des charges, procès-verbal des opérations de la commission d'enquête, carte générale (1910) ; droits perçus par les communes : tableau.

    Date

    1910

    Cote

    5 S 9891

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
    • 2 - Section de Saint-Amand à Saint-Sauveur
    • Enquête d'utilité publique : avant-projet, mémoire...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.