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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tracé entre l'origine de la ligne et la gare de Nevers-Echange, rectification, enquête d'utilité publique : rapport, registre d'enquête, arrêté ordonnant le dépôt des pièces de l'avant-projet, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête.
Cote
5 S 9954
 Date
1903-1904
 Lieu - Type de document
Rapport, Registre de l'enquête, Arrêté, Procès-verbal des opérations

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 4 - Objets divers
  • Tracé entre l'origine de la ligne et la gare de Nevers-Echange,...
Résultat n°2

Gares, stations, arrêts, enquête sur leur nombre et emplacement : rapports, notes, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête.
Cote
5 S 10952
 Date
1914
 Lieu - Type de document
Rapport, Note, Procès-verbal des opérations

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
  • EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
  • Gares, stations, arrêts, enquête sur leur nombre et...
Résultat n°3

Ligne de Chastellux à Lormes, construction et affaires diverses : correspondance, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, plans, arrêtés, affiches.
Cote
5 S 9860
 Date
1913
 Lieu - Type de document
Procès-verbal des opérations, Plan, Arrêté, Affiche

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 10 - LIGNES DIVERSES
  • Ligne de Chastellux à Lormes, construction et affaires...
Résultat n°4

Expropriations, arrêtés de cessibilité, enquêtes parcellaires : arrêtés, registres d'enquête, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, affiches.
Cote
5 S 9908
 Date
1907
 Lieu - Type de document
Arrêté, Registre d'enquête, Procès-verbal des opérations, Affiche

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
  • 1 - Terrains
  • Expropriations, arrêtés de cessibilité, enquêtes parcellaires...
Résultat n°5

Gares, stations, haltes : correspondance, rapports, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, plans, cartes, délibérations des conseils municipaux concernés.
Cote
5 S 9831
 Date
1903-1906
 Lieu - Type de document
Plan, Rapport, Carte, Délibération, Procès-verbal des opérations

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - Section de Saint-Saulge à Tamnay-en-Bazois
  • Gares, stations, haltes : correspondance, rapports,...
Résultat n°6

Terrains, expropriations : correspondance, arrêtés, procès-verbal des opérations de la commission d'enquête.
Cote
5 S 9828
 Date
1903-1905
 Lieu - Type de document
Arrêté, Procès-verbal des opérations

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - Section de Saint-Saulge à Tamnay-en-Bazois
  • Terrains, expropriations : correspondance, arrêtés,...
Résultat n°7

Lignes de Saxi-Bourdon à Decize, de Decize à Moulins-sur-Allier, déclassement, enquêtes : rapports, cahiers des charges, correspondance, plans, arrêtés, notices explicatives, procès-verbaux des opérations de la Commission d'enquête.
Cote
5 S 9888
 Date
1926
 Lieu - Type de document
Rapport, Cahier des charge, Plan, Arrêté, Notice, Procès-verbal des opérations

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
  • Lignes de Saxi-Bourdon à Decize, de Decize à Moulins-sur-Allier,...
Résultat n°8

Terrains, expropriations pour cause d'utilité publique, jugement : tableau récapitulatif des offres et des demandes, procès-verbal des opérations du jury ; réquisitions hypothécaires : états sur transcription ; article de presse, correspondance.
Cote
5 S 10965
 Date
1903
 Lieu - Type de document
Procès-verbal des opérations, Tableau, État, Article

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Terrains, expropriations pour cause d'utilité publique,...
Résultat n°9

Travaux d'entretien divers : correspondance, rapports (1817-1872) ;Prémery, chemin, concession : (1824) ; ancien chemin de Nevers à Prémery aux abords du Grand Chailloux : plan (1823) ;Classement comme Route royale n° 77 du chemin de Prémery à Clamecy par Champlemy, amélioration, acquisition des terrains nécessaires, autorisation : ordonnance du 20 août 1839 (1836-1839) ;Poiseux : (1850-1853) ; Clamecy : (1871-1873) ; Moulot : (1886-1888) ; Oisy : (1886) : rapports, envois de décrets, correspondance, délibérations municipales, arrêtés, profils, plans, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête ;Arrondissement de Cosne-sur-Loire, alignements : arrêtés, correspondance : (1851) ;Clamecy, rescindement entre diverses maisons : rapports, correspondance, délibérations municipales : (1880-1881) ;Nevers, rue de la Barre, rescindement entre diverses maisons : rapports, correspondance, délibérations municipales, plans, arrêtés ; Routes nationales, baux d'entretien : (1898) ; ventes d'arbres, remises aux Domaines : (1887-1894) ;Objets divers.
Cote
2 S 751
 Date
1817-1898
 Lieu
Prémery, Grand-Chailloux (Le), Clamecy, Poiseux, Moulot, Oisy, Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), Barre (Rue de la), Nevers
 Type de document
Plan, Rapport, Ordonnance, Délibération municipale, Arrêté, Profil, Procès-verbal des opérations

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Travaux d'entretien divers : correspondance, rapports...
Résultat n°10

Ligne de Nevers à Saulieu, ligne de Saint-Saulge à Tamnay, ligne de Cosne à Saint-Amand, tarifs, modifications, enquête : correspondance, arrêtés, avis, affiches, notices, convention, cahier des charges, registres d'enquête, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, délibérations...
Cote
5 S 9965
 Date
1901-1902
 Lieu - Type de document
Arrêté, Avis, Affiche, Notice, Cahier des charges, Convention, Procès-verbal des opérations, Procès-verbal de délibération, Registre d'enquête

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Objets divers
  • LIGNES DIVERSES
  • Ligne de Nevers à Saulieu, ligne de Saint-Saulge à...
Résultat n°11

Enquête d'utilité publique : avant-projet, mémoire descriptif, convention interdépartementale, cahier des charges, procès-verbal des opérations de la commission d'enquête, carte générale (1910) ; droits perçus par les communes : tableau.
Cote
5 S 9891
 Date
1910
 Lieu - Type de document
Mémoire, Convention, Cahier des charges, Procès-verbal des opérations, Carte, Tableau

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 2 - Section de Saint-Amand à Saint-Sauveur
  • Enquête d'utilité publique : avant-projet, mémoire...