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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Tracé entre l'origine de la ligne et la gare de Nevers-Echange, rectification, enquête d'utilité publique : rapport, registre d'enquête, arrêté ordonnant le dépôt des pièces de l'avant-projet, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête.

Date

1903-1904

Cote

5 S 9954

Résultat n°2

Gares, stations, arrêts, enquête sur leur nombre et emplacement : rapports, notes, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête.

Date

1914

Cote

5 S 10952

Résultat n°3

Ligne de Chastellux à Lormes, construction et affaires diverses : correspondance, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, plans, arrêtés, affiches.

Date

1913

Cote

5 S 9860

Résultat n°4

Expropriations, arrêtés de cessibilité, enquêtes parcellaires : arrêtés, registres d'enquête, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, affiches.

Date

1907

Cote

5 S 9908

Résultat n°5

Gares, stations, haltes : correspondance, rapports, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, plans, cartes, délibérations des conseils municipaux concernés.

Date

1903-1906

Cote

5 S 9831

Résultat n°6

Terrains, expropriations : correspondance, arrêtés, procès-verbal des opérations de la commission d'enquête.

Date

1903-1905

Cote

5 S 9828

Résultat n°7

Lignes de Saxi-Bourdon à Decize, de Decize à Moulins-sur-Allier, déclassement, enquêtes : rapports, cahiers des charges, correspondance, plans, arrêtés, notices explicatives, procès-verbaux des opérations de la Commission d'enquête.

Date

1926

Cote

5 S 9888

Résultat n°8

Terrains, expropriations pour cause d'utilité publique, jugement : tableau récapitulatif des offres et des demandes, procès-verbal des opérations du jury ; réquisitions hypothécaires : états sur transcription ; article de presse, correspondance.

Date

1903

Cote

5 S 10965

Résultat n°9

Travaux d'entretien divers : correspondance, rapports (1817-1872) ;Prémery, chemin, concession : (1824) ; ancien chemin de Nevers à Prémery aux abords du Grand Chailloux : plan (1823) ;Classement comme Route royale n° 77 du chemin de Prémery à Clamecy par Champlemy, amélioration, acquisition des terrains nécessaires, autorisation : ordonnance du 20 août 1839 (1836-1839) ;Poiseux : (1850-1853) ; Clamecy : (1871-1873) ; Moulot : (1886-1888) ; Oisy : (1886) : rapports, envois de décrets, correspondance, délibérations municipales, arrêtés, profils, plans, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête ;Arrondissement de Cosne-sur-Loire, alignements : arrêtés, correspondance : (1851) ;Clamecy, rescindement entre diverses maisons : rapports, correspondance, délibérations municipales : (1880-1881) ;Nevers, rue de la Barre, rescindement entre diverses maisons : rapports, correspondance, délibérations municipales, plans, arrêtés ; Routes nationales, baux d'entretien : (1898) ; ventes d'arbres, remises aux Domaines : (1887-1894) ;Objets divers.

Date

1817-1898

Cote

2 S 751

Résultat n°10

Ligne de Nevers à Saulieu, ligne de Saint-Saulge à Tamnay, ligne de Cosne à Saint-Amand, tarifs, modifications, enquête : correspondance, arrêtés, avis, affiches, notices, convention, cahier des charges, registres d'enquête, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, délibérations...

Date

1901-1902

Cote

5 S 9965

Résultat n°11

Enquête d'utilité publique : avant-projet, mémoire descriptif, convention interdépartementale, cahier des charges, procès-verbal des opérations de la commission d'enquête, carte générale (1910) ; droits perçus par les communes : tableau.

Date

1910

Cote

5 S 9891