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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Curages : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des conseils municipaux concernés, projets de réglement d'administration publique, procès-verbaux de visite des lieux, registres de l'enquête.
Cote
7 S 10698
 Date
1848-1860
 Lieu
Armance (L')
 Type de document
Procès-verbal de visite des lieux, Procès-verbal de délibération, Registre de l'enquête, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • ARMANCE (L')
  • Curages : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations...
Résultat n°2

Cours d'eau divers, curages : liste, pétitions, rapports, procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés, correspondance, réglements d'eau, registres d'enquête, plans.
Cote
7 S 10147
 Date
1853-1861
 Lieu
Nevers
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Registre d'enquête, Procès-verbal de visite des lieux, Pétition, Plan, Liste

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • NEVERS (Arrondissement de)
  • Cours d'eau divers, curages : liste, pétitions, rapports,...
Résultat n°3

Cours d'eau divers, curages : pétitions, rapports, correspondance, arrêtés, registres d'enquête, procès-verbal de visite des lieux, réglement d'eau.
Cote
7 S 10134
 Date
1845-1868
 Lieu
Château-Chinon
 Type de document
Arrêté, Pétition, Rapport, Registre d'enquête, Procès-verbal de visite des lieux

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • CHATEAU-CHINON (Arrondissement de)
  • Cours d'eau divers, curages : pétitions, rapports,...
Résultat n°4

Chasnay, Narcy, curages : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux de visite des lieux.
Cote
7 S 10768
 Date
1854-1890
 Lieu
Mazou (Le), Chasnay, Narcy
 Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de visite des lieux

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • MAZOU (Le)
  • Chasnay, Narcy, curages : correspondance, rapports,...
Résultat n°5

Lamenay, curage, réglement d'eau : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbal de visite des lieux.
Cote
7 S 10110
 Date
1864
 Lieu
Pommier (Ruisseau du), Lamenay
 Type de document
Arrêté, Rapport, Procès-verbal de visite des lieux

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • POMMIER (Ruisseau du)
  • Lamenay, curage, réglement d'eau : correspondance,...
Résultat n°6

Rivière de Nièvre, bief de la station-magasin, ouvrage de décharge, établissement : arrêtés, rapports, procès-verbal de visite des lieux, correspondance, plan
Cote
7 S 10121
 Date
1917-1926
 Lieu
Nièvre (La), Nevers
 Type de document
Rapport, Plan, Arrêté, Procès-verbal de visite des lieux

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 2 - Affaires diverses
  • 1 - Par commune
  • NEVERS
  • Rivière de Nièvre, bief de la station-magasin, ouvrage...
Résultat n°7

Chevenon-Jaugenay, curage, réglement d'eau : correspondance, rapport, arrêté, procès-verbal de visite des lieux.
Cote
7 S 10112
 Date
1862-1864
 Lieu
Chevenon, Jaugenay
 Type de document
Rapport, Procès-verbal de visite des lieux, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • CHEVENON (Ruisseau de)
  • Chevenon-Jaugenay, curage, réglement d'eau : correspondance,...
Résultat n°8

Corbigny, curage : projet de réglement d'administration publique, rapports, correspondance, projet d'élargissement et d'amélioration, arrêtés, procès-verbal de visite des lieux, plan aquarellé (1857), profils et croquis, registre de l'enquête, délibérations municipales.
Cote
7 S 10697
 Date
1856-1862
 Lieu
Anguison (L'), Corbigny
 Type de document
Plan, Arrêté, Procès-verbal de visite des lieux, Procès-verbal de délibération, Rapport, Registre de l'enquête, Profil, Croquis

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • ANGUISON (L')
  • Corbigny, curage : projet de réglement d'administration...
Résultat n°9

Curage, réglement d'eau, réclamation : rapports, correspondance, procès-verbal de visite des lieux.
Cote
7 S 10113
 Date
1863-1865
 Lieu
Riot (Le)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal de visite des lieux

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • RIOT (Ruisseau du)
  • Curage, réglement d'eau, réclamation : rapports, correspondance,...
Résultat n°10

CLAMECY (Arrondissement de), cours d'eau et ruisseaux divers : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des conseils municipaux concernés, projets de réglement d'administration publique, procès-verbaux de visite des lieux, registres de l'enquête, plan.
Cote
7 S 10699
 Date
1838-1863
 Lieu
Clamecy (Arrondissement de)
 Type de document
Plan, Arrêté, Rapport, Procès-verbal de délibération, Procès-verbal de visite des lieux, Registre de l'enquête

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • CLAMECY (Arrondissement de), cours d'eau et ruisseaux...
Résultat n°11

Mars-sur-Allier, défense de berge, travaux, demande d'autorisation : correspondance, procès-verbal de visite des lieux, plan des lieux, rapport, arrêté.
Cote
3 S 9409
 Date
1937-1939
 Lieu
Allier (Rivière d'), Mars-sur-Allier
 Type de document
Procès-verbal de visite des lieux, Plan, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 6 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • Mars-sur-Allier, défense de berge, travaux, demande...
Résultat n°12

Cours d'eau divers, curages : liste, pétitions, rapports, procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés, correspondance, registres d'enquête, plans.
Cote
7 S 10148
 Date
1863-1871
 Lieu
Nevers
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Registre d'enquête, Procès-verbal de visite des lieux, Pétition, Plan, Liste

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • NEVERS (Arrondissement de)
  • Cours d'eau divers, curages : liste, pétitions, rapports,...