Procès-verbal de visite de lieu

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Challuy, Sermoise, curages : rapports, procès-verbaux de réception des travaux, procès-verbaux de visite de lieux, pétitions, arrêtés, correspondance.	Cote 7 S 10107	Date 1861-1865	Lieu Challuy, Sermoise, Peuilly (Ruisseau de)	Type de document Rapport, Procès-verbal de réception de travaux, Procès-verbal de visite de lieu, Pétition, Arrêté
	Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées 1 - COURS D'EAU 8 - Assainissement - Drainage 2 - Curages et faucardements 1 - Curages par cours d'eau PEUILLY (Ruisseau de) Challuy, Sermoise, curages : rapports, procès-verbaux...
Résultat n°2	Curage : correspondance, rapport, réglement d'eau, arrêté, plan (1863), procès-verbal de visite des lieux.	Cote 7 S 10109	Date 1863-1864	Lieu Canne (La)	Type de document Arrêté, Rapport, Procès-verbal de visite de lieu, Plan
	Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées 1 - COURS D'EAU 8 - Assainissement - Drainage 2 - Curages et faucardements 1 - Curages par cours d'eau CANNE (La) Curage : correspondance, rapport, réglement d'eau,...

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Challuy, Sermoise, curages : rapports, procès-verbaux de réception des travaux, procès-verbaux de visite de lieux, pétitions, arrêtés, correspondance.

Curage : correspondance, rapport, réglement d'eau, arrêté, plan (1863), procès-verbal de visite des lieux.