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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
7 S 10107
Date
1861-1865
Lieu
Challuy, Sermoise, Peuilly (Ruisseau de)
Type de document
Rapport, Procès-verbal de réception de travaux, Procès-verbal de visite de lieu, Pétition, Arrêté
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • PEUILLY (Ruisseau de)
  • Challuy, Sermoise, curages : rapports, procès-verbaux...
Résultat n°2
Cote
7 S 10109
Date
1863-1864
Lieu
Canne (La)
Type de document
Arrêté, Rapport, Procès-verbal de visite de lieu, Plan
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • CANNE (La)
  • Curage : correspondance, rapport, réglement d'eau,...